Traitement des déchets

Traitement des déchets : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Durand  ;  Rémi Guillet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2012

Gestion des déchets dans l'Oise : projet de plate-forme de traitement de déchets à Villers-Saint-Sépulcre

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Legrand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2012

L'économie de l'environnement en 2010 : Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement - Edition 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le  1er juillet 2012

L'économie de l'environnement en 2008 : Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement - Edition 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le  1er juillet 2010

Conseil des ministres du 4 juillet 2012. Accord avec la principauté de Monaco en matière de déchets radioactifs.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à Europe 1 le 23 novembre 2011, sur la proposition de l'UMP de supprimer la loi sur les 35 heures et les manifestations contre les convois de déchets radioactifs à destination de l'Allemagne.

Interview

Premier bilan de la réforme de la TGAP de 2009 et de la politique de soutien sur les déchets ménagers et assimilés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le  1er août 2011

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le plan Déchets issu du Grenelle de l'environnement et les grandes lignes de la politique de prévention, de recyclage et de valorisation des déchets, à Nantes le 15 septembre 2011.

Déclaration

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à France 2 le 15 septembre 2011, sur l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire et l'accident intervenu dans un site de retraitement de déchets faiblement radioactifs à Marcoule (Gard).

Interview

Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe - Rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Grimot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2011

Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe - Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Grimot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2011

L'économie de l'environnement en 2009 - Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement - Edition 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

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