Transport ferroviaire

Transport ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Bilan 2023 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Autorité de régulation des transports - Rapport d'activité 2023 : Concourir au développement de mobilités durables

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de régulation des transports

Remis le 

Le marché français du transport ferroviaire en 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation des transports

Remis le 

Le marché français du transport ferroviaire en 2022 - Rapport complet

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation des transports

Remis le  1er mars 2024

Déclaration de M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports, sur les crédits relatifs aux transports du projet de loi de finances pour 2024, à l'Assemblée nationale le 17 octobre 2023.

Déclaration

Bilan 2019 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Bilan 2021 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Autorité de la qualité de service dans les transports - Rapport annuel 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Autorité de régulation des transports - Rapport d'activité 2022 : Construire une régulation performante au service des usagers et de la mobilité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Philippe Richert  ;  Autorité de régulation des transports

Remis le 

Scénarios de long terme pour le réseau ferroviaire français (2022-2042)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation des transports

Remis le 

Conseil des ministres du 14 juin 2023. Les contrats de plan État-région : volet mobilité.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur les modalités du financement des transports en France : transports en commun et collectifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Arrighi  ;  Eva Sas  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le  1er juin 2023

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