Transport routier

Transport routier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'entretien des routes nationales et départementales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Projet de contrat type applicable aux transports publics routiers réalisés sous le régime du transport exceptionnel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Lamalle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 17 novembre 2021. Achat public de véhicules propres.

Communiqué

Avis sur le bilan ex-post du tunnel autoroutier le Duplex (A 86), section Rueil-Malmaison à Vélizy

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Ricard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Évaluation de la politique publique de sécurité routière

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d’information fait (…) par la mission d’information relative au transport de marchandises face aux impératifs environnementaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bonnefoy  ;  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 21 avril 2021. Plateformes d'intermédiation numérique dans le secteur du transport public routier.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 janvier 2021. Déconcentration de décisions individuelles en matière de transports routiers.

Communiqué

Autorité de régulation des transports - Rapport d'activité 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de régulation des transports

Remis le 

Audit des procédures d'inventaire des délaissés routiers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Didier Bureau  ;  Stéphane Denécheau  ;  Michel Saillard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - rapport annuel : marché du transport par autocar et gares routières - Exercice 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le  1er juillet 2017

Marché du transport par autocar et gares routières - Exercice 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Haut de page