Travailleur

Travailleur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l'Europe, sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention no 155 sur la sécurité et la santé des travailleurs, à l'Assemblée nationale le 15 octobre 2025.

Déclaration

Le logement des travailleurs saisonniers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Certification des comptes du conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les enjeux sociaux du changement climatique : un éclairage international pour une feuille de route nationale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Florence Allot  ;  Eve Erpelding-Parier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Humains et machines - Quelles interactions au travail ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Justine Cassell  ;  Olga Kokshagina  ;  Dominique Pasquier  ;  Éric Salobir  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Déclaration de M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État en charge des retraites, sur les modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation, au Sénat le 26 janvier 2022.

Déclaration

Travail à l’ère des plateformes. Mise à jour requise

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Salwa Toko  ;  Hind Elidrissi  ;  Maud Bailly  ;  Henri Isaac  ;  Gérald Elbaze  ;  Loubna Ksibi  ;  Philippine Régniez  ;  Joséphine Hurstel  ;  Clément Le Ludec  ;  Conseil national du numérique

Remis le  1er juillet 2020

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les normes sociales européennes applicables au secteur des transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Didier Marie  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Les droits des travailleurs - Rapport au président de la République et au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Auroux  ;  Présidence de la République  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes, sur le détachement des travailleurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Didier Marie  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le détachement des travailleurs au sein de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Typhanie Degois  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/71/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1996 concernant le détachement de travailleurs (COM(2016) 128 final)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Savary  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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