Républiquefrançaise
Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport interne
Auteur(s) : Ministère de l'Economie et des Finances. Direction de la communication
Remis le 1er avril 1996
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification
Remis le 1er novembre 2001
Rapport officiel
Auteur(s) : Groupe Débat sur l'avenir de l'Europe ; Premier ministre ; Présidence de la République
Auteur(s) : Conseil des Impôts
Remis le 1er juin 2001
Auteur(s) : Jean-Yves Paumier ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale
Remis le 1er décembre 1998
Auteur(s) : Bernard Derosier ; Premier ministre
Remis le 1er octobre 2000
Avis
Auteur(s) : René Boue ; Francis Vandeweeghe ; Claude Miqueu ; Conseil économique et social
Remis le 1er novembre 2000
Rapport d'étude
Auteur(s) : Elie Cohen ; Jean-Hervé Lorenzi ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er janvier 2000
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Auteur(s) : Tony Atkinson ; Michel Glaude ; Jacques Freyssinet ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Michel Delebarre ; Didier Quentin ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er juin 2005
Déclaration
10 décembre 2002