Glossaire

Liste des acronymes

1 Présentation générale de l’étude et méthodologie

1.1 Présentation générale de l’étude
 1.1.1 Les déterminants de la santé, l’urbanisme et les impacts sur la santé
 1.1.2 La saisine du Haut Conseil de Santé Publique

1.2 Déroulement de l’étude
 1.2.1 Recherche bibliographique
 1.2.2 Auditions
 1.2.3 Livrables

2 Constat à partir des données probantes actuelles

2.1 Eléments de cadrage

2.2 Les déterminants de la santé
 2.2.1 Activité physique
 2.2.2 Alimentation saine
 2.2.3 Espaces verts et espaces de rencontre
 2.2.4 Sécurité et sûreté
 2.2.5 Qualité de l’air
 2.2.6 Bruit
 2.2.7 Logements
 2.2.8 Biodiversité et qualité des milieux naturels
 2.2.9 Adaptation au changement climatique
 2.2.10 Facteurs socio-économiques
 2.2.11 Inégalités de santé

3 Les documents de planification et les outils associés

3.1 Les documents de planification (SCoT, PLU, PDU)
 3.1.1 Le Schéma de cohérence territoriale (SCoT)
 3.1.2 Le Plan local d’urbanisme (PLU)
 3.1.3 Le Plan de déplacements urbains (PDU)

3.2 Démarches et outils existants pour accompagner l’intégration de la santé dans les documents de planification
 3.2.1 Présentation de trois démarches d’aide à la décision
 3.2.2 Présentation des outils opérationnels sélectionnés

4 Pratiques et besoins des acteurs auditionnés

4.1 Présentation des acteurs auditionnés et des modalités de recueils des données

4.2 Constats sur les pratiques et besoins exprimés lors des auditions
 4.2.1 De nombreuses initiatives en faveur de la santé (en lien avec l’urbanisme et l’aménagement)
 4.2.2 Focus sur des expériences spécifiques d’EIS
 4.2.3 Focus sur les besoins d’outils
 4.2.4 Focus sur l’intégration de la santé dans les documents de planification (SCoT, PLU, PDU)
 4.2.5 Focus sur les interactions entre les parties prenantes

4.3 Mise en perspective des pratiques et besoins
 4.3.1 Clarifier les liens entre urbanisme, aménagement et santé
 4.3.2 Encourager le décloisonnement et le dialogue entre les acteurs
 4.3.3 Renforcer la participation citoyenne et la prise en compte des inégalités sociales de santé
 4.3.4 Encadrer la mise en oeuvre des EIS : bonnes pratiques et écueils à éviter
 4.3.5 EIS, EIE et EES ; des démarches autonomes mais à articuler
 4.3.6 Donner plus de visibilité à la thématique santé dans le champ de l’urbanisme et de l’aménagement (plans/schémas/programme/projets)

5 Recommandations

5.1 Recommandations relatives aux besoins exprimés par les acteurs auditionnés
 5.1.1 Sensibiliser et former l’ensemble des acteurs aux enjeux de l’urbanisme favorable à la santé pour faciliter leur intégration dans les projets d’urbanisme
 5.1.2 Faciliter l’accès aux ressources et aux indicateurs pertinents
 5.1.3 Organiser la prise en compte de la santé dans les documents d’urbanisme et de planification territoriale à tous les niveaux
 5.1.4 Faciliter le dialogue et la co-construction entre les différents acteurs
 5.1.5 Développer des supports pédagogiques accessibles aux acteurs des collectivités et encourager l’articulation et la complémentarité de l’EIS avec d’autres démarches
 5.1.6 Faciliter la prise en compte de la problématique santé environnement dans les documents de planification par la mise en place d’un groupe de travail dédié et la désignation d’un référent « santé » au sein des structures pilotes
 5.1.7 Développer et renforcer l’intégration de la participation citoyenne dans l’élaboration des  documents de planification et des projets d’urbanisme
 5.1.8 Modifier la réglementation pour une meilleure intégration des enjeux de santé publique dans les documents de planification

5.2 Recommandations opérationnelles aux acteurs de l’urbanisme
 5.2.1 Au sein des SCoT
 5.2.2 Au sein des PLU
 5.2.3 Au sein des PDU
 5.2.4 Interactions entre parties prenantes au sein des documents de planification
 5.3 Résumé exécutif et synthèse priorisée des recommandations

Postface

Les retours de la consultation publique

Annexes
 1 Calendrier
 2 Analyse statistique de la bibliographie
 3 Cartographie mentale utilisée pour structurer la bibliographie
 4 Liste des auditions réalisées
 5 Trame d’audition
 6 Autres documents de planification d’intérêts
 6.1 Le Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET)
 6.2 Le Plan régional santé-environnement (PRSE)
 6.3 Le Plan climat air énergie territorial (PCAET)
 6.4 Le Plan de protection de l'atmosphère (PPA
 7 Stratégie Régionale
 7.1 Le schéma directeur de la région d'Île-de-France (SDRIF)
 7.2 Spécificité des régions d’Outre-Mer
 7.3 Le Plan d’aménagement et de développement durable de Corse (PADDUC)
 7.4 Le Schéma régional de cohérence écologique (SRCE)
 8 Démarches et outils identifiés
 9 Grille croisant les outils et les documents de planification
 10 Analyses des liens aux actions du PNSE3
 11 Lettre de la saisine
 12 Liste des membres du GT
 13 Bibliographie