Usager

Usager : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 30 novembre 2011. Le cadre européen des services d'intérêt économique général

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur le développement des applications internet pour le téléphone mobile et le lancement d'un appel à projets européens, à Paris le 13 juillet 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 mars 2010. L'amélioration de la qualité des services publics et de la satisfaction des usagers.

Communiqué

Modernisation de l'Etat, qualité des services publics et indicateurs

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Cornut-Gentille  ;  Premier ministre  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et de l'économie numérique, sur l'équipement numérique et la maîtrise des usages d'internet, Paris le 28 mai 2009.

Déclaration

La Bibliothèque nationale de France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nathalie Coppinger  ;  René Klein  ;  Jack Azoulay  ;  Maud Jutteau  ;  Aurélie Lapidus  ;  Jean Richard de La Tour  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Les usages domestiques de l'eau

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport annuel 2008 du Médiateur de la République

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Paul Delevoye  ;  Médiateur de la République

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur la mission de la Société de refinancement de l'économie créée par le plan gouvernemental d'aide au financement des ménages et des entreprises, Paris le 17 octobre 2008.

Déclaration

Article de M. Olivier Besancenot, porte-parole de la LCR, dans "Rouge" le 8 octobre 2008, intitulé "Aux capitalistes de payer leur crise".

Article

L'évaluation de l'activité et des services documentaires français dans le cadre européen

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Suzanne Jouguelet  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er juin 2008

Le médiateur du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique - Rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Emmanuel Constans  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le  1er juillet 2008

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