Usager

Le Défenseur des droits - Rapport annuel d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jacques Toubon ; Défenseur des droits

Remis le 3 février 2016

Conseil des ministres du 30 novembre 2011. Le cadre européen des services d'intérêt économique général

Communiqué

30 novembre 2011

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur le développement des applications internet pour le téléphone mobile et le lancement d'un appel à projets européens, à Paris le 13 juillet 2011.

Déclaration

13 juillet 2011

Conseil des ministres du 3 mars 2010. L'amélioration de la qualité des services publics et de la satisfaction des usagers.

Communiqué

3 mars 2010

Modernisation de l'Etat, qualité des services publics et indicateurs

Rapport officiel

Auteur(s) : François Cornut-Gentille ; Premier ministre ; Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 3 mars 2010

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et de l'économie numérique, sur l'équipement numérique et la maîtrise des usages d'internet, Paris le 28 mai 2009.

Déclaration

28 mai 2008

La Bibliothèque nationale de France

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Nathalie Coppinger ; René Klein ; Jack Azoulay ; Maud Jutteau ; Aurélie Lapidus ; Jean Richard de La Tour ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires culturelles