Usager

Usager : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'évaluation de l'activité et des services documentaires français dans le cadre européen

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Suzanne Jouguelet  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er juin 2008

Le médiateur du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique - Rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Emmanuel Constans  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le  1er juillet 2008

La participation des citoyens et l'action publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la lutte contre la cybercriminalité et l'espionnage industriel par internet, et les objectifs de la politique d'intelligence économique, Marcq-en-Baroeul (Nord) le 20 mars 2008.

Déclaration

Débat entre MM. Georges Sarre, président délégué du Mouvement des citoyens et ancien ministre des transports et Philippe de Villiers, président du Mouvement pour la France, à France 2, le 13 décembre 1998, sur le droit de grève et le service minimum dans les services publics, notamment dans les transports en commun.

Interview

Interviews de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'État à la santé, dans "Le Nouvel Observateur" le 25 juin 1998 et dans "Les rendez-vous de Gérard Miller", sur le débat pour la dépénalisation du cannabis et sur les risques liés à la consommation d'ecstasy.

Article Interview Périodique

Article de M. Lucien Rebuffel, président de la CGPME, dans "La Volonté" de juin 1998, sur les grèves dans le secteur public, l'impression de prise d'otages pour les usagers, intitulé "Et si nous faisions grève..."

Article Périodique

1er juin 1998

Déclaration de M. Philippe Séguin, ministre des affaires sociales et de l'emploi, sur l'accord-cadre avec la SNCF prévoyant le recrutement de jeunes et chômeurs de longue durée sur des stages TUC et PIL, Paris le 23 décembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur la manière de rapprocher l'administration des citoyens, en créant notamment des maisons de service public et des bus des services publics dans les zones peu peuplées, Poix-Terron le 20 mars 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur la simplification des relations entre l'administration et les usagers et sur le développement d'un service public de proximité, Charleville-Mézières le 20 mars 2002.

Déclaration

Conférence de presse de M. Hervé Gaymard, secrétaire d'État à la santé et à la sécurité sociale, sur le contrôle sanitaire des eaux de baignade et l'information des usagers, Paris le 29 avril 1996.

Déclaration

Déclarations de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, et Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat aux transports, au Sénat le 12 et interview de Mme Idrac dans "Le Parisien" du 14 novembre 1996, sur la politique des transports, la conciliation entre transport et environnement et sur les transports urbains.

Article Déclaration Interview

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