Zone défavorisée

Zone défavorisée : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les dispositifs zonés de soutien du développement économique et de l'emploi dans les territoires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie Deketelaere-Hanna  ;  Patrick Reix  ;  Laurent Caussat  ;  Noémie Angel  ;  John Houldsworth  ;  Bernard de Courrèges d'Ustou  ;  François Noisette  ;  Laetitia de Coudenhove  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 4 octobre 2019, sur la politique de l'emploi dans le cadre du "Tour de France des solutions".

Communiqué

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur un premier bilan des propositions citoyennes issues des deux mois de Grand débat national lancé face à la crise des gilets jaunes, au Sénat le 10 avril 2019.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la priorité donnée à la couverture numérique des territoires par les créations du "guichet cohésion numérique" et du "pass numérique", à Mirande le 22 mars 2019.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la préparation du conseil européen de l'agriculture (extraits), à l'Assemblée nationale le 9 novembre 2016.

Déclaration

Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité réelle Outre-mer

Avis

Auteur(s) :  Christian Vernaudon  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Egalité réelle Outre-mer - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Victorin Lurel  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Outre-mer  ;  Secrétariat d'Etat à l'Egalité réelle

Remis le 

Propositions pour la création d'une agence nationale pour le développement économique des territoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Guite Dufay  ;  Julien Rencki  ;  Aberzak Sifer  ;  Premier ministre

Remis le 

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Combattre maintenant les inégalités sexuées, sociales et territoriales dans les quartiers de la politique de la ville et les territoires ruraux fragilisés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Bousquet  ;  Romain Sabathier  ;  Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 

Rapport de la mission « Péréquation et politique de la ville »

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Pupponi  ;  Ministère de la Ville

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations arrêtées dans le cadre du CIADT en faveur des territoires ruraux, à Paris le 28 mai 2010.

Déclaration

Haut de page