Zone rurale

Zone rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur la Collectivité européenne d'Alsace, l'artisanat et l'aménagement du territoire, à Strasbourg le 31 janvier 2020.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les collectivités territoriales, leviers de développement des territoires ruraux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Delcros  ;  Jean-François Husson  ;  Franck Montaugé  ;  Raymond Vall  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Mission territoires et réussite

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ariane Azéma  ;  Pierre Mathiot  ;  Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'accès aux services publics dans les territoires ruraux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Dufrègne  ;  Jean-Paul Mattei  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur l'avenir des zones de revitalisation rurale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Delcros  ;  Frédérique Espagnac  ;  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Commission des finances  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur l'annonce de mesures pour soutenir les petits commerces et la jeunesse dans des territoires ruraux, à Eppe-Sauvage le 20 septembre 2019.

Déclaration

Ruralités : une ambition à partager - 200 propositions pour un agenda rural

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Labaronne  ;  Patrice Joly  ;  Pierre Jarlier  ;  Cécile Gallien  ;  Dominique Dhumeaux  ;  Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les contrats de ruralité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Delcros  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

L'accès aux services publics dans les territoires ruraux - Enquête demandée par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclarations de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics et de Mme Jacqueline Gourault, sur le maintien des services publics sur le territoire, à l'Assemblée nationale le 29 avril 2019.

Conférence de presse

Rapport d'activité 2018 du Commissariat général à l'égalité des territoires - accompagner et faire réussir tous les territoires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général à l'Égalité des Territoires

Remis le 

Interview de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse à BFM TV le 5 avril 2019, sur les mesures du Gouvernement en faveur des écoles et les effectifs dans le primaire.

Interview

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