Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur l'alimentation durable et locale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Duplomb  ;  Hervé Gillé  ;  Daniel Gremillet  ;  Anne-Catherine Loisier  ;  Frédéric Marchand  ;  Kristina Pluchet  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d’information (…) sur l’évaluation de la loi du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Estrosi Sassone  ;  Valérie Létard  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le projet de décret d’avance relatif au financement de l'activité partielle et du fonds de solidarité pour les entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les prêts garantis par l'État

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne sur les comptes du Sénat de l'exercice 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Jeansannetas  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'objectif de zéro artificialisation nette à l'épreuve des territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Redon-Sarrazy  ;  Anne-Catherine Loisier  ;  Jean-Baptiste Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la mise en œuvre de la réforme du premier cycle des études de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sonia de La Provôté  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire 2021 (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'égalité femmes-hommes comme enjeu de l'aide publique au développement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claudine Lepage  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités sur la réouverture des lieux culturels

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d’information (…) relatif à la stratégie nationale portuaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Filleul  ;  Didier Mandelli  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d’information (…) sur l’avenir des missions de service public de La Poste

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Chaize  ;  Pierre Louault  ;  Rémi Cardon  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

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