Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur la politique d'hébergement d'urgence

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le projet de loi 4D : les attentes des élus locaux en matière d'efficacité de l'action publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Gatel  ;  Rémy Pointereau  ;  Philippe Dallier  ;  Bernard Delcros  ;  Corinne Féret  ;  Charles Guené  ;  Eric Kerrouche  ;  Antoine Lefèvre  ;  François Bonhomme  ;  Agnès Canayer  ;  Franck Montaugé  ;  Guy Benarroche  ;  Jean-Pierre Corbisez  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les actes du colloque « Les biodiversités de l'océan Indien, au cœur d'un nouveau modèle de développement » du 20 mai 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Artano  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d’information fait (…) par la mission d’information relative au transport de marchandises face aux impératifs environnementaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bonnefoy  ;  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d’information (…) sur le patrimoine culturel immatériel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Dumas  ;  Marie-Pierre Monier  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d’information (…) sur les coûts et les avantages de la syndication

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Bascher  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information(…) sur les outils juridiques de prévention et de traitement des difficultés des entreprises à l’aune de la crise de la covid-19

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Bonhomme  ;  Thani Mohamed Soilihi  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'alimentation durable et locale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Duplomb  ;  Hervé Gillé  ;  Daniel Gremillet  ;  Anne-Catherine Loisier  ;  Frédéric Marchand  ;  Kristina Pluchet  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d’information (…) sur l’évaluation de la loi du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Estrosi Sassone  ;  Valérie Létard  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le projet de décret d’avance relatif au financement de l'activité partielle et du fonds de solidarité pour les entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les prêts garantis par l'État

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne sur les comptes du Sénat de l'exercice 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Jeansannetas  ;  Sénat

Remis le 

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