Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur les retraits et les rappels de produits à base de graines de sésame importées d’Inde ne respectant pas les normes minimales requises dans l’Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Duplomb  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur les nouvelles formes de commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Babary  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d’information (…) concernant les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Médevielle  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l’ancrage territorial de la sécurité intérieure

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Corinne Féret  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d’information (…) sur les mobilités dans les espaces peu denses en 2040 : un défi à relever dès aujourd’hui

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Jacquin  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le contrat d’objectifs et de moyens (COM) 2020-2022 de France Médias Monde

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Jean-Noël Guérini  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les contrats d’objectifs et de moyens des sociétés de l’audiovisuel public (2020-2022)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Raymond Hugonet  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la mission de la commission effectuée en Guyane en décembre 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cambon  ;  Hélène Conway-Mouret  ;  Jacques Le Nay  ;  Cédric Perrin  ;  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'enseignement supérieur en arts plastiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  Didier Rambaud  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe entre la première partie de la session ordinaire et la fin de l'année 2020 de cette assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises sur «Renforcer la résilience des entreprises françaises à l’étranger»

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacky Deromedi  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information fait (...) par la mission d'information sur les restitutions des biens culturels appartenant aux collections publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Max Brisson  ;  Pierre Ouzoulias  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

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