Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le contrat d’objectifs et de moyens (COM) 2020-2022 de France Médias Monde

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Jean-Noël Guérini  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les contrats d’objectifs et de moyens des sociétés de l’audiovisuel public (2020-2022)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Raymond Hugonet  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la mission de la commission effectuée en Guyane en décembre 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cambon  ;  Hélène Conway-Mouret  ;  Jacques Le Nay  ;  Cédric Perrin  ;  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'enseignement supérieur en arts plastiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  Didier Rambaud  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe entre la première partie de la session ordinaire et la fin de l'année 2020 de cette assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises sur «Renforcer la résilience des entreprises françaises à l’étranger»

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacky Deromedi  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information fait (...) par la mission d'information sur les restitutions des biens culturels appartenant aux collections publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Max Brisson  ;  Pierre Ouzoulias  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le vote à distance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Noël Buffet  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d’information (…) sur l’organisation des élections consulaires en 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacky Deromedi  ;  Christophe-André Frassa  ;  Jean-Yves Leconte  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d’information (…) sur le système éducatif dans les académies ultramarines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Longuet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d’enquête pour l’évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion - Comptes rendus

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Catherine Deroche  ;  Bernard Jomier  ;  Sylvie Vermeillet  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d’enquête pour l’évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion - Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Catherine Deroche  ;  Bernard Jomier  ;  Sylvie Vermeillet  ;  Sénat

Remis le 

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