Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d’information (…) sur l’innovation en santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie Delmont-Koropoulis  ;  Véronique Guillotin  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d’information (…) sur les drones dans les forces armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cédric Perrin  ;  Gilbert Roger  ;  Bruno Sido  ;  François Bonneau  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'actualisation de la loi de programmation militaire 2019-2025

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cambon  ;  Jean-Marc Todeschini  ;  Pascal Allizard  ;  Marie-Arlette Carlotti  ;  Olivier Cigolotti  ;  Hélène Conway-Mouret  ;  Michelle Gréaume  ;  Joël Guerriau  ;  Cédric Perrin  ;  Yannick Vaugrenard  ;  Alain Cazabonne  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d’information (…) sur l'attractivité du métier d'enseignant en mathématiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Longuet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait (...) sur l’assurance responsabilité civile médicale des professionnels de santé libéraux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Procaccia  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d’information (…) sur les aides à la presse écrite

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les métropoles : pour de nouvelles dynamiques territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Gatel  ;  Dominique Estrosi Sassone  ;  Michelle Gréaume  ;  Sylvie Robert  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (…) relatif à la cybersécurité des entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sébastien Meurant  ;  Rémi Cardon  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport (…) sur les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité - compte rendu de l'audition publique du 18 mars 2021 et de la présentation des conclusions du 3 juin 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Procaccia  ;  Loïc Prud'homme  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d’information (…) sur les crises sanitaires et outils numériques : répondre avec efficacité pour retrouver nos libertés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Véronique Guillotin  ;  Christine Lavarde  ;  René-Paul Savary  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le réseau des services économiques de la direction générale du Trésor à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Cozic  ;  Frédérique Espagnac  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur « NexSIS 18-112 », le système d’information et de commandement unifié des services d’incendie et de secours et de la sécurité civile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Vogel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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