Les Rapports du Sénat

Rapport d'information (…) sur l'actualisation de la loi de programmation militaire 2019-2025

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cambon ; Jean-Marc Todeschini ; Pascal Allizard ; Marie-Arlette Carlotti ; Olivier Cigolotti ; Hélène Conway-Mouret ; Michelle Gréaume ; Joël Guerriau ; Cédric Perrin ; Yannick Vaugrenard ; Alain Cazabonne ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 16 juin 2021

Rapport d’information (…) sur l'attractivité du métier d'enseignant en mathématiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Longuet ; Sénat. Commission des finances

Remis le 16 juin 2021

Rapport d'information fait (...) sur l’assurance responsabilité civile médicale des professionnels de santé libéraux

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Catherine Procaccia ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 16 juin 2021

Rapport d’information (…) sur les aides à la presse écrite

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roger Karoutchi ; Sénat. Commission des finances

Remis le 16 juin 2021

Rapport d'information (...) sur les métropoles : pour de nouvelles dynamiques territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Françoise Gatel ; Dominique Estrosi Sassone ; Michelle Gréaume ; Sylvie Robert ; Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 11 juin 2021

Rapport d'information (…) relatif à la cybersécurité des entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Sébastien Meurant ; Rémi Cardon ; Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 10 juin 2021

Rapport (…) sur les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité - compte rendu de l'audition publique du 18 mars 2021 et de la présentation des conclusions du 3 juin 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Catherine Procaccia ; Loïc Prud'homme ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 3 juin 2021