Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la thanatopraxie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la justice prud'homale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Agnès Canayer  ;  Nathalie Delattre  ;  Corinne Féret  ;  Pascale Gruny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la gestion des ressources humaines dans les armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique de Legge  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIe siècle : opportunité de croissance et de développement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Létard  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises sur l'accompagnement de la transition numérique des PME : comment la France peut-elle rattraper son retard ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascale Gruny  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique spatiale de l’Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'enquête de la Cour des comptes sur la politique de prévention et de prise en charge du VIH

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Imbert  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la gestion des risques climatiques et l'évolution de nos régimes d'indemnisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bonnefoy  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur la défense européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Le Gleut  ;  Hélène Conway-Mouret  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur la situation en Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ladislas Poniatowski  ;  Jean-Marc Todeschini  ;  René Danesi  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le financement public des opérateurs de l'hébergement d'urgence

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Arnell  ;  Jean-Marie Morisset  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

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