Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information sur l’application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 et sur la situation et les perspectives des comptes sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur la Jordanie, clé de voûte de la stabilité d'un Moyen-Orient en crise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Cigolotti  ;  Gilbert Roger  ;  Isabelle Raimond-Pavero  ;  Jean-Pierre Vial  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la thanatopraxie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la justice prud'homale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Agnès Canayer  ;  Nathalie Delattre  ;  Corinne Féret  ;  Pascale Gruny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la gestion des ressources humaines dans les armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique de Legge  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIe siècle : opportunité de croissance et de développement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Létard  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises sur l'accompagnement de la transition numérique des PME : comment la France peut-elle rattraper son retard ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascale Gruny  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique spatiale de l’Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'enquête de la Cour des comptes sur la politique de prévention et de prise en charge du VIH

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Imbert  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

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Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la gestion des risques climatiques et l'évolution de nos régimes d'indemnisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bonnefoy  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur la défense européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Le Gleut  ;  Hélène Conway-Mouret  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

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