Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le  1er février 2018

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la rencontre avec les institutions européennes (déplacement à Bruxelles des 15 et 16 janvier 2018)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Philippe Bonnecarrère  ;  André Gattolin  ;  Gisèle Jourda  ;  Fabienne Keller  ;  Pierre Médevielle  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la poursuite de la réforme de l'expertise internationale française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Vial  ;  Marie-Françoise Pérol-Dumont  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'enquête de la Cour des comptes relative au rôle des centres hospitaliers universitaires dans l'enseignement supérieur et la recherche médicale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur la place des investisseurs institutionnels dans le marché locatif résidentiel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Estrosi Sassone  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif à la Polynésie française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Troendlé  ;  Mathieu Darnaud  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 entre l'Etat et France Médias Monde

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Raymond Vall  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la stratégie de l'Union européenne pour le véhicule autonome

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René Danesi  ;  Pascale Gruny  ;  Gisèle Jourda  ;  Pierre Médevielle  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le contrat d'objectifs et de moyens 2017-2020 de Campus France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert del Picchia  ;  André Vallini  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le régime fiscal et la rentabilité des biens immobiliers des particuliers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'électricité dans l'Union de l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Kern  ;  Michel Raison  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises sur la situation et les perspectives de développement des entreprises en Guyane

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Antoine Karam  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

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