Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le soutien de l'Etat aux fédérations sportives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Guillaume  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les écoles de la deuxième chance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Patriat  ;  Jean-Claude Requier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la mise en oeuvre du plan d'investissement pour l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Didier Marie  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (…) en conclusion des travaux du groupe de travail commun sur la situation des outre-mer confrontés aux dérèglements climatiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Bignon  ;  Jacques Cornano  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la délivrance des visas

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Des Esgaulx  ;  Jacques Mézard  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Des Esgaulx  ;  Jacques Mézard  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le coût de l'organisation des élections

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Marseille  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et le changement climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Caroline Cayeux  ;  Michel Delebarre  ;  Christian Favier  ;  Joël Labbé  ;  Antoine Lefèvre  ;  Jacques Mézard  ;  Marie-Françoise Pérol-Dumont  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les dépenses publiques en faveur du logement et la fiscalité immobilière

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-France Beaufils  ;  Philippe Dallier  ;  Vincent Delahaye  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Daniel Raoul  ;  Jean-Claude Requier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la proposition d'accord interinstitutionnel relatif à l'amélioration de la réglementation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Crédit immobilier de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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