Les Rapports du Sénat

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur le « sucre des régions ultrapériphériques en danger : sauver une filière vitale des méfaits d'une politique commerciale dogmatique »

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gisèle Jourda ; Michel Magras ; Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 10 décembre 2015

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la rencontre entre les commissions des affaires européennes du Sénat de la République française et du Sénat de la République italienne (26 et 27 octobre 2015)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Bizet ; Gisèle Jourda ; Pascale Gruny ; Michel Billout ; Jean-Yves Leconte ; Didier Marie ; Yves Pozzo di Borgo ; Jean-Claude Requier ; Simon Sutour ; Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 27 novembre 2015

Rapport d'information (…) sur la couverture numérique des territoires : veiller au respect des engagements pour éviter de nouvelles désillusions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hervé Maurey ; Patrick Chaize ; Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 25 novembre 2015

Rapport d'information (…) sur le projet de décret d'avance relatif au financement de dépenses urgentes, transmis le 18 novembre 2015 à la commission (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Albéric de Montgolfier ; Sénat. Commission des finances

Remis le 23 novembre 2015

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la concurrence dans les transports aériens

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Bizet ; Eric Bocquet ; Claude Kern ; Simon Sutour ; Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 19 novembre 2015

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le soutien de l'Etat aux fédérations sportives

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Guillaume ; Sénat. Commission des finances

Remis le 19 novembre 2015

Rapport d'information (...) sur les écoles de la deuxième chance

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Patriat ; Jean-Claude Requier ; Sénat. Commission des finances

Remis le 17 novembre 2015

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la mise en oeuvre du plan d'investissement pour l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Paul Emorine ; Didier Marie ; Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 5 novembre 2015

Rapport d'information (…) en conclusion des travaux du groupe de travail commun sur la situation des outre-mer confrontés aux dérèglements climatiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jérôme Bignon ; Jacques Cornano ; Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable ; Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 3 novembre 2015