Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la journée défense et citoyenneté (JDC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laménie  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la réforme de la loi électorale de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Jean-Yves Leconte  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et les mineur-e-s victimes de la traite des êtres humains

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Bouchoux  ;  Hélène Conway-Mouret  ;  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Chantal Jouanno  ;  Mireille Jouve  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et la lutte contre le terrorisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bonnecarrère  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la mission de la commission effectuée au Maroc du 19 au 24 avril 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Dominique Bailly  ;  René Danesi  ;  Nicole Duranton  ;  Louis Duvernois  ;  Mireille Jouve  ;  Claude Kern  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les violences au sein des couples

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Bouchoux  ;  Laurence Cohen  ;  Roland Courteau  ;  Chantal Jouanno  ;  Christiane Kammermann  ;  Françoise Laborde  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la mission de suivi et de contrôle du dispositif exceptionnel d'accueil des réfugiés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Noël Buffet  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'organisation et l'exploitation des jeux dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Allizard  ;  Didier Marie  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur l'assistance médicale à la procréation (AMP) et la gestation pour autrui (GPA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Detraigne  ;  Catherine Tasca  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le financement européen de la lutte contre le terrorisme et la protection des frontières extérieures

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

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