Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le coût de l'organisation des élections

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Marseille  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et le changement climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Caroline Cayeux  ;  Michel Delebarre  ;  Christian Favier  ;  Joël Labbé  ;  Antoine Lefèvre  ;  Jacques Mézard  ;  Marie-Françoise Pérol-Dumont  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les dépenses publiques en faveur du logement et la fiscalité immobilière

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-France Beaufils  ;  Philippe Dallier  ;  Vincent Delahaye  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Daniel Raoul  ;  Jean-Claude Requier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la proposition d'accord interinstitutionnel relatif à l'amélioration de la réglementation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Crédit immobilier de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le projet de décret d'avance, relatif au financement de dépenses urgentes, transmis le 8 octobre 2015 à la commission(…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la société de financement local (SFIL)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maurice Vincent  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la commande publique - Tome II : comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martial Bourquin  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la commande publique - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martial Bourquin  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'égalité entre hommes et femmes pour la justice climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Jouanno  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et l'accueil des migrants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur « les relations avec la Russie : comment sortir de l'impasse ? »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert del Picchia  ;  Josette Durrieu  ;  Gaëtan Gorce  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

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