Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur le projet de décret d'avance, relatif au financement de dépenses urgentes, transmis le 8 octobre 2015 à la commission(…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la société de financement local (SFIL)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maurice Vincent  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la commande publique - Tome II : comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martial Bourquin  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la commande publique - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martial Bourquin  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'égalité entre hommes et femmes pour la justice climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Jouanno  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et l'accueil des migrants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les dépenses fiscales relatives à la préservation du patrimoine historique bâti

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur « les relations avec la Russie : comment sortir de l'impasse ? »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert del Picchia  ;  Josette Durrieu  ;  Gaëtan Gorce  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les moyens consacrés au renseignement au sein des programmes « Police nationale » et « Gendarmerie nationale »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dominati  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur « l'Iran : le renouveau d'une puissance régionale ? »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Daniel Reiner  ;  Michelle Demessine  ;  Joël Guerriau  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Rapport d'information (...) sur "les conséquences géostratégiques du dérèglement climatique"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cédric Perrin  ;  Eliane Giraud  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les actes du colloque « Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer » organisé le 30 septembre 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

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