Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur « les relations avec la Russie : comment sortir de l'impasse ? »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert del Picchia  ;  Josette Durrieu  ;  Gaëtan Gorce  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les moyens consacrés au renseignement au sein des programmes « Police nationale » et « Gendarmerie nationale »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dominati  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur « l'Iran : le renouveau d'une puissance régionale ? »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Daniel Reiner  ;  Michelle Demessine  ;  Joël Guerriau  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur "les conséquences géostratégiques du dérèglement climatique"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cédric Perrin  ;  Eliane Giraud  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les actes du colloque « Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer » organisé le 30 septembre 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances suite à l'enquête de la Cour des comptes sur le bilan de l'autonomie financière des universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Adnot  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Desessard  ;  Jérôme Durain  ;  Michel Forissier  ;  Françoise Gatel  ;  Philippe Mouiller  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la « nouvelle croissance » chinoise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Raffarin  ;  Henri de Raincourt  ;  Hélène Conway-Mouret  ;  André Trillard  ;  Bernard Cazeau  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les financements en matière de lutte contre le changement climatique en faveur des pays les moins avancés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Yvon Collin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances sur le financement de l'audiovisuel public

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Jean-Pierre Leleux  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information (…) sur les actes des tables rondes « Biodiversités des outre-mer et changement climatique » organisées le 11 juin 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Bignon  ;  Jacques Cornano  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux aides personnelles au logement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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