Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur le projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030, à l'Assemblée nationale le 9 décembre 2025.

Déclaration

Déclaration de M. Serge Papin, ministre des Petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat, sur les produits commercialisés par les plateformes et la protection de l'environnement dans le domaine commercial au sein de l'Union européenne, à Bruxelles le 8 décembre 2025.

Déclaration

Contrat d'objectifs et de performance (COP) de l'Office français de la biodiversité - Éléments d'analyse du bilan du premier COP (2020-2025) et perspectives pour le prochain (2026-2030)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Céline Couderc-Obert  ;  Stéphane Hocquet  ;  Michel Pascal  ;  Stéphanie Mouriaux  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Stratégie pluriannuelle des financements de la transition écologique et de la politique énergétique nationale (SPAFTE) - Édition 2025

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du Trésor

Remis le 

Rapport d'information (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de celle-ci au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2025

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bertrand Bouyx  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la filière automobile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Cadec  ;  Annick Jacquemet  ;  Rémi Cardon  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

État de conservation du loup en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christophe Duchamp  ;  Cyril Milleret  ;  Olivier Gimenez  ;  Muséum national d'histoire naturelle

Remis le 

La transition écologique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Parangonnage sur l'organisation de l'expertise scientifique et technique sur les questions relatives à la protection de la biodiversité au sein des pays membres de l'Union européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jérôme Petitguyot  ;  Maryline Simoné  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Plan de réorientation et/ou de suppression progressive des subventions dommageables à la biodiversité dans le cadre de la Stratégie nationale biodiversité 2030

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Locqueville  ;  Alessandra Kirsch  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la compétitivité de la filière bois française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Catherine Loisier  ;  Serge Mérillou  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Interview de Mme Sophie Primas, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, à France 2 le 21 juillet 2025, sur la pétition demandant l'abrogation de la loi dite "Duplomb" et la préparation du budget 2026.

Interview

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