Construction européenne

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réforme des organisations communes de marché du coton, de l'huile d'olive, du houblon et du tabac

Rapport

Rapport d'information (...) sur les perspectives d'évolution de la politique de cohésion après 2006

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'Union européenne et la lutte contre le terrorisme

Rapport

Rapport d'information (...) sur le Livre blanc sur les services d'intérêt général

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur l'évolution du rôle européen du parlement français

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'application du principe de subsidiarité

Rapport

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la fixation des quotas de pêche par l'Union européenne pour l'année 2004

Rapport

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le troisième paquet ferroviaire

Rapport

Perspectives de la coopération renforcée dans l'Union européenne

Rapport

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur des propositions pour la Présidence française de l'Union européenne

Rapport

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les migrations et l'intégration : un défi pour l'Europe

Rapport

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme du régime de concentrations entre entreprises

Rapport

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