Pêche

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Rapport

Le développement de la "Bioéconomie bleue"

Auteur(s) : Yves Riou - Jacques Teyssier d'Orfeuil - Philippe Garo

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Rapport

Rapport d'information (...) par la commission des affaires...

Auteur(s) : Annaïg Le Meur

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

En bref

Protection des ressources halieutiques : quelle gestion des pêches...

L’objectif de la politique commune européenne de la pêche (PCP), réformée en 2013, est d’assurer durablement l’avenir de la pêche, tout en préservant la ressource halieutique dans les eaux territoriales des États membres de l’Union européenne (UE).
Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires...

Auteur(s) : Jean-Pierre Pont - Didier Quentin

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission chargée des Affaires européennes

Rapport

Pêche et gestion piscicole en Guyane

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale de l'Environnement

Rapport

La pêche, acteur de la vie du littoral métropolitain : l'heure des...

Auteur(s) : Gérard d' Aboville

Auteur(s) moral(aux) : Conseil économique et social

Rapport

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée...

Auteur(s) : Didier Quentin

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du...

Auteur(s) : Philippe Adnot

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Rapport

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée...

Auteur(s) : Guy Lengagne - Didier Quentin

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Rapport

Le Règlement des conflits d'usage dans la zone côtière entre pêche...

Auteur(s) : Dominique Dupilet

Auteur(s) moral(aux) : Premier ministre