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Ce rapport présente le bilan des budgets du Sénat, du Jardin du Luxembourg, du Musée du Luxembourg, le compte de résultat, les comptabilités annexes et les comptes des représentants au Parlement européen pour l'année 2003.
INTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE : L'EXÉCUTION DU BUDGET 2003
I Le budget institutionnel du Sénat
A - La section d'investissement
B - La section de fonctionnement
1. les charges
2. les produits
II Le budget du Jardin du Luxembourg
A - La section d'investissement
B - La section de fonctionnement
1. les charges
2. les produits
III Le budget du Musée du Luxembourg
A - La section d'investissement
B - La section de fonctionnement
1. les charges
2. les produits
DEUXIÈME PARTIE : LE COMPTE DE RÉSULTAT
TROISIÈME PARTIE : LE BILAN
QUATRIÈME PARTIE : LES COMPTABILITÉS
ANNEXES
CINQUIÈME PARTIE : LES COMPTES DES REPRÉSENTANTS AU PARLEMENT EUROPÉEN
EXAMEN EN COMMISSION
- Autre titre : Comptes du Sénat - Exercice 2003 - Annexe au procès-verbal de la séance du 20 décembre 2004
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 37 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 131