Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur les notes de synthèse des groupes de travail sectoriels sur les conséquences de l'épidémie de Covid-19

Date de remise :

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Présentation

Ce rapport rend compte des conclusions des groupes de travail chargés d'étudier les conséquences de la crise provoquée par l'épidémie de la covid-19. Les groupes de travail sont les les suivants : création, patrimoine, enseignement supérieur, enseignement agricole, recherche, livre et industries culturelles, médias audiovisuels, presse, sport et jeunesse et vie associative.

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Sommaire

AVANT-PROPOS 
CONCLUSIONS DES GROUPES DE TRAVAIL CHARGÉS D’ÉTUDIERLES CONSÉQUENCES DE LA CRISE COVID-19 

I. CRÉATION

A. PARER À L’URGENCE
1. Des mesures d’urgence nombreuses mais dont l’ensemble des acteurs culturels ne parviennent pas à bénéficier 
2. Des artistes en danger 

B. FACILITER LA RELANCE DE L’ACTIVITÉ 
1. Donner davantage de visibilité au monde de la culture 
2. Encourager le retour des publics 
3. Soutenir la relance de l’activité 

C. AMÉLIORER L’EXERCICE DE LA COMPÉTENCE CULTURELL
1. La nécessité d’une véritable co-construction des politiques culturelles avec les collectivités territoriales 
2. Mieux prendre en compte les besoins des acteurs des filières du spectacle vivant et des arts visuels 

II. PATRIMOINE 

A. LE SPECTRE D’UNE CRISE DURABLEMENT ANCRÉE 
1. De vives inquiétudes en matière de restauration des monuments historiques 
2. Une situation des opérateurs préoccupante

B. LES PRÉCONISATIONS DU GROUPE DE TRAVAIL POUR PRÉSERVER LA DYNAMIQUE EN MATIÈRE DE PROTECTION DU PATRIMOINE 
1. Les questions relatives au budget de l’État 
2. Tirer les enseignements de cette crise au niveau des politiques de valorisation du patrimoine


III. ENSEIGNEMENT SCOLAIRE

A. LA DÉCISION DE ROUVRIR LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES ET LES ÉCOLESÀ PARTIR DU 11 MAI : UNE ANNONCE SURPRISE, AUX MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE MAL DÉFINIES, ÉLABORÉES SANS CONCERTATION 
1. Une impression d’impréparation et d’improvisation plus de 10 jours après l’annonce de cette réouverture
2. Des scénarii de travail ne reposant pas sur un avis scientifique 
3. Une absence de réelle concertation notamment avec les collectivités locales, partenaires essentiels du scolaire et du périscolaire 4. De nombreuses questions demeurent auxquelles ne répondent pas les dernières déclarations du ministre de l’éducation nationale 

B. LES ONZE PRÉCONISATIONS DU GROUPE DE TRAVAIL : UN RETOUR PROGRESSIF, CONCERTÉ ET SÉCURISÉ
1. Deux prérequis indispensables : la définition rapide d’une méthodologie fondée sur des avis scientifiques et le lancement immédiat d’une réflexion concertée au niveau local associant les collectivités locales 
2. Les onze préconisations du groupe de travail articulées autour de trois idées forces 

IV. ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

A. UNE GESTION DE LA CRISE GLOBALEMENT RÉACTIVE ET CONCERTÉE 
1. Un enseignement à distance mis en place dans l’urgence et appelé à durer 
2. Une réorganisation nécessaire mais délicate des examens et des concours 
3. Un accompagnement sanitaire et social des étudiants réactif et coordonné 

B. LES POINTS DE VIGILANCE DU GROUPE DE TRAVAIL 
1. La transition entre le second degré et le supérieur à surveiller 
2. Les limites de l’enseignement supérieur à distance 
3. Les enjeux posés par la réorganisation des examens et des concours 

C. LES PROPOSITIONS COMPLÉMENTAIRES DU GROUPE DE TRAVAIL
1. Soutenir les formations professionnalisantes et accompagner les jeunes diplômés 2020à s’insérer sur le marché du travail 
2. Financer le prolongement des contrats doctoraux et postdoctoraux par une augmentation de la subvention pour charges de service public des établissements publics d’enseignement supérieur et de recherche 
3. Encourager et adapter l’accueil des étudiants internationaux 
4. Mieux considérer les études de santé 
5. Réfléchir à un plan de rénovation des bâtiments universitaires comme facteur de relance économique 

V. ENSEIGNEMENT AGRICOLE 

A. ÉTAT DES LIEUX DE L’ENSEIGNEMENT AGRICOLE
1. L’enseignement agricole fortement touché par la crise de Covid-19 en raison de ses spécificités 
2. Une forte mobilisation des « trois familles de l’enseignement agricole » pour assurer la continuité pédagogique des élèves 
3. Préparer la reprise des cours avant les vacances d’été 
4. Apporter un soutien scolaire et permettre un renforcement des apprentissages

B. AGIR POUR ÉCLAIRCIR L’AVENIR DE L’ENSEIGNEMENT AGRICOLE ASSOMBRI PAR LA CRISE DE COVID-19 
1. Une crise aux conséquences financières lourdes qui appellent un soutien fort de l’État 
2. Répondre aux nombreuses incertitudes qui pèsent sur la rentrée 
3. Relancer l’attractivité de la filière pour éviter une nouvelle diminution des effectifs

VI. ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L’ÉTRANGER 

A. LE RÉSEAU DE L’ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L’ÉTRANGER CONFRONTÉ À LA PLUS GRAVE CRISE DE SON HISTOIRE 
1. La fermeture progressive de la quasi-totalité des établissements et la mise en place de la continuité pédagogique 
2. Une continuité pédagogique diversement perçue par les parents d’élèves 
3. La remise en cause des frais de scolarité dans un contexte de crise économique et sociale dans la plupart des pays
4. Des établissements menacés de grandes difficultés financières et d’une perte d’effectifs

B. LES MESURES DE SOUTIEN ANNONCÉES PAR LE GOUVERNEMENT : UNE MÉTHODE CONTESTABLE, UN CONTENU ENCORE FLOU 
1. Des annonces avant la mise au point d’un plan de soutien global au réseau : une stratégie de communication plus que d’action 
2. L’aménagement des bourses scolaires : un dispositif satisfaisant, mais un calibrage budgétaire à surveiller 
3. L’avance de l’Agence France Trésor à l’AEFE : un soutien indispensable, mais un support financier pas acceptable en l’état 

C. LES PROPOSITIONS COMPLÉMENTAIRES DU GROUPE DE TRAVAIL EN VUE DU PLAN DE SOUTIEN AU RÉSEAU 
1. Réguler le niveau des frais de scolarité 
2. Décider d’un moratoire sur le plan de développement du réseau 
3. Renouveler la confiance dans l’AEFE, tout en l’encourageant à une gestion transparente et rigoureuse
4. Prévoir une procédure de suivi et d’évaluation du plan

VII. RECHERCHE

A. UNE MOBILISATION EXCEPTIONNELLE DE LA COMMUNAUTÉ DE RECHERCHE FRANÇAISE CONTRE LA COVID-19 
1. L’Inserm à la pointe de la recherche biomédicale 
2. L’Institut Pasteur sur plusieurs fronts, dont celui très attendu de la vaccinologie 
3. De nombreuses autres structures de recherche engagées 

B. LE MANQUE DE STRATÉGIE NATIONALE DE RECHERCHE SUR LA COVID-19 ET L’ABSENCE DE STRUCTURE DE PILOTAGE UNIQUE 
1. Une gouvernance et une expertise scientifique éclatées 
2. L’absence de régulation et de pilotage des projets de recherche sur la Covid-19 
3. Une compétition entre les équipes de recherche à la fois stimulante et préjudiciable 

C. UNE CRISE RÉVÉLATRICE DES CARENCES STRUCTURELLES DU SYSTÈMEDE RECHERCHE FRANÇAIS 
1. Une recherche biomédicale trop longtemps délaissée 
2. L’érosion constante des dotations de base des laboratoires de recherche 
3. L’urgence d’une réforme globale de la recherche 
4. À très court terme, l’indispensable soutien aux doctorants et post-doctorants pénalisés par la crise 

D. LA DÉMARCHE ET L’INTÉGRITÉ SCIENTIFIQUES À L’ÉPREUVE MÉDIATIQUE 

VIII. LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES 

A. ANTICIPER LA REPRISE D’ACTIVITÉ 
1. Pour les salles de cinéma, donner rapidement de la visibilité sur la date de réouverture 
2. Définir les conditions sanitaires de reprise de l’activité 
3. Rapidement définir les contours du fonds d’indemnisation annoncé par le Président de la République le 6 mai 
4. Sécuriser juridiquement l’activité en associant l’Etat, les compagnies d’assurance et les collectivités locales 

B. COMPENSER L’IMPACT DE LA CRISE POUR ÉVITER LA DÉBÂCLE 
1. Prendre conscience que la relance passe par des mesures massives de compensation 
2. Prendre en compte la spécificité des industries culturelles 
3. Tenir compte du décalage dans le temps 
C. SE PROJETER DANS L’APRÈS 
1. Reconduire les mesures de soutien transitoire et les renforcer 
2. Procéder rapidement à la transposition des directives SMA et droits d’auteur 
3. Rééquilibrer les conditions de concurrence 

IX. MÉDIAS AUDIOVISUELS 

A. UNE MOBILISATION DES MÉDIAS AUDIOVISUELS PENDANT LA CRISE SANITAIRE À SALUER 
1. La très forte réactivité des médias tout au long de la crise sanitaire
2. Les difficultés rencontrées par les médias au cours de la crise sanitaire 

B. DES ACTEURS FRANÇAIS DURABLEMENT AFFAIBLIS FACE À DES CONCURRENTS ANGLO-SAXONS PORTÉS PAR LES NOUVEAUX USAGES 
1. Un secteur des médias durablement affaibli par la crise sanitaire 
2. Un certain retard dans la mobilisation des soutiens publics aux médias 

X. PRESSE 

A. UN SOUTIEN FINANCIER URGENT 
1. Aider rapidement une presse exsangue 
2. Utiliser l’outil fiscal 

B. S’ATTAQUER ENFIN AUX DIFFICULTÉS STRUCTURELLES DE LA PRESSE
1. Responsabiliser les acteurs du dossier « Presstalis » 
2. Durcir le rapport de force avec les grandes plateformes en ligne 

XI. SPORT 

A. UNE MISE À L’ARRÊT DU SECTEUR DU SPORT PENDANT LA CRISE SANITAIRE AUX CONSÉQUENCES PARTICULIÈREMENT SÉVÈRES 
1. Un secteur sportif très fortement impacté par la crise sanitaire 

B. UNE SORTIE DE CRISE DANS LE SPORT COMPROMISE PAR LA PERSISTANCEDE FRAGILITÉS FINANCIÈRES ET ORGANISATIONNELLES 
1. Des aides de portée générale insuffisantes pour permettre au secteur du sport de passer le cap de la crise 
2. Des difficultés structurelles accentuées par la crise sanitaire 

XII. JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE 

A. LE SECTEUR ASSOCIATIF : UN ACTEUR ESSENTIEL DE LA SOLIDARITÉ ET DU VIVRE ENSEMBLE, GRAND OUBLIÉ PAR LES POUVOIRS PUBLICS PENDANT CETTE CRISE 
1. Un acteur économique et social de premier rang 
2. Un acteur confronté à la crise de Covid-19 
3. La spécificité du secteur associatif non prise en compte par les mesures de soutien économique 

B. LA CRISE DE COVID-19 A DÉMONTRÉ PLUS QUE JAMAIS L’UTILITÉ DU SERVICE CIVIQUE 
1. Un acteur pleinement mobilisé qui a su s’adapter 
2. L’existence d’un certain nombre de freins budgétaires et réglementaires


C. ENTRE ACTIVITÉ QUASI-NULLE DEPUIS DÉBUT MARS ET FLOU SUR LA MISE EN PLACE DES COLONIES DE VACANCES « STUDIEUSES » : LE SECTEUR DU TOURISME ASSOCIATIF INQUIET POUR SON AVENIR 
1. Classes vertes, colonies de vacances, formation au BAFA : un arrêt brutal d’activité depuis le mois de mars 
2. Une volonté politique de redynamiser les colonies de vacances, mais de nombreuses questions demeurent 
3. Les colonies de vacances « studieuses » : un programme annoncé et mis en avant par le gouvernement mais aux contours encore flous à moins de deux mois des vacances d’été

D. PENSER L’APRÈS-CRISE 
1. Tirer les enseignements de la crise en matière d’engagement citoyen 
2. Renforcer le recours au service civique pour limiter le coût social de la crise de Covid-19 dans les mois à venir 

TRAVAUX EN COMMISSION SUR LES CONSÉQUENCES DE LA CRISE SANITAIRE LIÉE À L’ÉPIDÉMIE DE COVID-19 SUR LES SECTEURS DE LA COMPÉTENCE DE LA COMMISSION 
Presse 
Livre et industries culturelles
Enseignement supérieur 
Jeunesse et vie associative 
Action culturelle extérieure 
Enseignement agricole 
Médias audiovisuels et Recherche 
Sport 
Création et Patrimoine 

LISTE DES PERSONNES ENTENDUES 
ANNEXES 

Auditions de Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse 
Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture 
Audition de M. Christophe d’Enfert, directeur scientifique de l’institut Pasteur 
Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation 418•Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse 
Audition de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères 

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Fiche technique

Autre titre : Culture, éducation, recherche, sport et communication : penser l'avenir malgré la crise sanitaire

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 473 pages

Édité par : Sénat

Collection : Les Rapports du Sénat

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