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Présentation

Le travail en agriculture est réalisé pour sa plus grande part par des non-salariés agricoles (NSA) et des salariés des exploitations, formes de travail largement documentées. Les autres formes de mobilisation du travail en agriculture sont moins documentées alors que leur évolution est importante ces dernières années. Cette évolution d’une part est porteuse de nouvelles problématiques, d’autre part peut comporter des signaux faibles quant à l’organisation des activités agricoles. D’où l’utilité d’une mission pour établir un état des lieux de ces "nouvelles formes" avant d’envisager d’éventuelles recommandations pour améliorer leurs modalités de mise en œuvre, tant pour les travailleurs que pour l’économie des filières.

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Sommaire

RESUME 
LISTE DES RECOMMANDATIONS

1. OBJECTIFS ET DEROULEMENT DE LA MISSION 

1.1. Objectifs et périmètre de la mission 
1.2. Déroulement de la mission 
1.3. Le choix d’une méthode plus impressionniste qu’exhaustive 

2. L’OBSERVATION DES DIFFERENTES FORMES ETUDIEES 

2.1. Présentation succincte des huit formes étudiées 
2.2. Les entreprises de travaux agricoles 

2.2.1. Descriptions 
2.2.2. Évolution 
2.2.3. Conditions de travail, protection sociale, coût 
2.2.4. Questions ouvertes 

2.3. Les entreprises de travaux forestiers 

2.4. Les tiers employeurs constitués entre exploitants (groupements d’employeurs, services de remplacement et Cuma) 
2.4.1. Description 
2.4.2. Évolution 
2.4.3. Performances 
2.4.4. Questions ouvertes

2.5. L’intérim national 
2.5.1. Description 
2.5.2. Évolution 
2.5.3. Protection sociale, conditions de travail 
2.5.4. Enseignements 

2.6. Le travail détaché 
2.6.1. Définition 
2.6.2. Descriptions 
2.6.3. Évolution 
2.6.4. Caractéristiques, performances, conditions de travail 
2.6.5. Questions révélées 

2.7. L’insertion par l’activité économique 
2.7.1. Description 
2.7.2. Évolution 
2.7.3. Performances 
2.7.4. Questions ouvertes 

2.8. Les autres formes de travail abordées 
2.8.1. L’auto-entrepreneuriat 
2.8.2. Les plateformes numériques 
2.8.3. Le bénévolat, les stages, le wwoofing… 

2.9. Le cas particulier des entreprises du paysage 

3. CONSIDERATIONS TRANSVERSES

3.1. Montée en puissance et diversité du recours aux tiers

3.2. Cartographie des dispositions appliquées au travailleur 
3.2.1. Les conditions de travail 
3.2.2. La couverture sociale 
3.2.3. L’accès à la formation et les parcours 
3.2.4. Les responsabilités de l’employeur et du donneur d’ordres 

3.3. Travail permanent, diversité des formes de travail saisonnier, des problématiques distinctes 

3.4. La GRH est une composante du professionnalisme de l’exploitant agricole 

3.5. Des sourcings à explorer, l’attractivité est à construire 

3.6. Mobilité et hébergement, deux facteurs critiques 

3.7. Le point de vue des organisations syndicales de salariés

3.8. Observations pouvant affecter la compétitivité des filières 
3.8.1. Quant à la disponibilité de la main d’oeuvre nécessaire
3.8.2. Quant aux parcours et à la formation des travailleurs
3.8.3. Quant à l’existence de situations frauduleuses
3.8.4. Quant à l’organisation des exploitations agricoles 

4. ENSEIGNEMENTS ET RECOMMANDATIONS 

4.1. Offrir au travailleur des perspectives d’amélioration de ses conditions de travail 

4.2. Pour ou contre la transition agro-écologique ? 

4.3. Pour une meilleure mobilisation de la main d’oeuvre 

4.4. La mobilisation des administrations compétentes 

4.5. La structuration des actions professionnelles au bon niveau 

CONCLUSION 
ANNEXES 

Annexe 1 : Lettre de mission
Annexe 2 : Liste des personnes rencontrées 
Annexe 3 : Liste des sigles utilisés
Annexe 4 : Principaux documents consultés 
Annexe 5 : Données quantitatives mobilisées 

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Fiche technique

Type de document : Rapport d'étude

Pagination : 69 pages

Édité par : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Collection :

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