Exploitation agricole

Exploitation agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Audit 2019 de l'ONVAR Fédération Nationale d'Agriculture Biologique des régions de France - Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spécial développement agricole et rural (CASDAR)

Auteur(s) : Jérôme Burq - Alain Joly - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur le secteur coopératif dans le domaine agricole

Auteur(s) : Stéphane Travert - Fabien Di Filippo - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Rapport

Mission de conseil concernant le projet d'extension de l'élevage bovin SCEA Pérault à Houlbec-Cocherel et à Douains.

Auteur(s) : Olivier Robinet - Yves Geffroy - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

La charge de mécanisation des exploitations agricoles

Auteur(s) : Hervé Durand - Dominique Tremblay - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Nouvelles formes de travail en agriculture

Auteur(s) : Béatrice Frécenon - Jean-Marie Marx - Nicolas Petit - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 23 juin 2021. La mise en œuvre du plan gel.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (...) sur les moyens mis en œuvre par l'État en matière de prévention, d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse

Auteur(s) : Henri Cabanel - Françoise Férat - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :