Salarié agricole

Salarié agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le développement des Groupements d'Employeurs (GE) agricoles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Gadoud  ;  Geneviève Jourdier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Nouvelles formes de travail en agriculture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Béatrice Frécenon  ;  Jean-Marie Marx  ;  Nicolas Petit  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 28 juin 2017. Ratification de la convention n°184 de l'organisation internationale du travail relative à la sécurité et la santé dans l'agriculture.

Communiqué

La formation professionnelle continue des exploitants agricoles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Mireille Elbaum  ;  Antoine Magnier  ;  Georges Gosset  ;  Jacques Simon  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Réalité des écarts de compétitivité dans les secteurs agricole et agroalimentaire liés au coût du travail avec certains pays européens et analyse des dispositifs de protection sociale des salariés et non salariés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Aurélien Besson  ;  Patrick Dedinger  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 12 mai 2010. Démocratie sociale.

Communiqué

Rapport moral de MM. Gérard Lapie, secrétaire général et Michel Teyssedou, secrétaire général adjoint de la FNSEA, et discours de clôture de M. Luc Guyau, président de la FNSEA, sur les revendications des agriculteurs et la politique agricole, au congrès de Tours le 24 mars 1994.

Déclaration Littérature grise Rapport

CM. 21 avril 1982 La réforme des pensions de vieillesse.

Communiqué

CM. 13 janvier 1982 L'ordonnance sur la durée du travail

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Novembre 1987 La modernisation de l'agriculture et du secteur agro-alimentaire.

Communiqué

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur le projet de loi relatif à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social, au Sénat le 18 novembre 1988.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le projet de loi portant diverses mesures d'ordre social concernant l'emploi, la protection sociale, l'aménagement des études médicales et les fonctionnaires hospitaliers et enseignants, au Sénat le 15 et à l'Assemblée nationale le 30 novembre 1988.

Déclaration

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