La sûreté nucléaire et la radioprotection en France : rapport annuel 2005

AVANT-PROPOS
 
PLAN STRATÉGIQUE 2005-2007
 
ÉLÉMENTS MARQUANTS EN 2005

1. LE PROJET DE LOI RELATIF À LA TRANSPARENCE ET À LA SÉCURITÉ EN MATIÈRE NUCLÉAIRE

2. DÉFIS ET AMBITIONS DE L’ASN

3. LE CONTRÔLE DES EXPOSITIONS AU RADON

4. LA SÛRETÉ DU PROJET DE RÉACTEUR EPR

5. VERS UNE LOI SUR LES DÉCHETS RADIOACTIFS EN 2006

6. LA MISSION IRRT, UN AUDIT INTERNATIONAL DE L’ASN EN 2006

7. L’HARMONISATION DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE EN EUROPE

8. TCHERNOBYL, CE QU’ON A FAIT DEPUIS 20 ANS

9. L’INFORMATION DES PUBLICS

10. LES AUTORISATIONS INTERNES
 

CHAPITRE 1 ACTIVITÉS NUCLÉAIRES, RAYONNEMENTS IONISANTS ET RISQUES POUR LA SANTÉ

1. LES DANGERS ET RISQUES LIÉS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS
2. LES DOMAINES D’ACTIVITÉ IMPLIQUANT DES RISQUES RADIOLOGIQUES
3. LES EXPOSITIONS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS
4. PERSPECTIVES

CHAPITRE 2 PRINCIPES ET ACTEURS DU CONTRÔLE DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE LA RADIOPROTECTION

1. LES PRINCIPES D’ACTION
2. LES INSTITUTIONS DU CONTRÔLE
3. PERSPECTIVES

CHAPITRE 3 LA RÉGLEMENTATION

1. LA RÉGLEMENTATION DE LA RADIOPROTECTION
2. LA RÉGLEMENTATION DES INB
3. PERSPECTIVES

CHAPITRE 4 LE CONTRÔLE DES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES ET DES EXPOSITIONS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS

1. LE CONTRÔLE DES INB ET DES TRANSPORTS DE MATIÈRES RADIOACTIVES
2. LE CONTRÔLE DU NUCLÉAIRE DE PROXIMITÉ
3. LE CONTRÔLE DES EXPOSITIONS AUX RAYONNEMENTS NATURELS RENFORCÉS
4. PERSPECTIVES

CHAPITRE 5 LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

1. DOMAINE D’ACTION
2. LA SURVEILLANCE DE LA RADIOACTIVITÉ DE L’ENVIRONNEMENT
3. LES REJETS D’EFFLUENTS DES INB
4. LES REJETS DES AUTRES INSTALLATIONS
5. LA PRÉVENTION DES NUISANCES DES INB
6. LES ÉTUDES DÉCHETS
7. LES INCIDENTS ENVIRONNEMENTAUX
8. PERSPECTIVES

CHAPITRE 6 L’INFORMATION DU PUBLIC ET LA TRANSPARENCE

1. LE DÉVELOPPEMENT DES RELATIONS ENTRE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET LE PUBLIC
2. LES COMMISSIONS LOCALES D’INFORMATION ET L’ASSOCIATION NATIONALE DES COMMISSIONS LOCALES D’INFORMATION
3. LE CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA SÛRETÉ ET DE L’INFORMATION NUCLÉAIRES
4. L’INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE
5. LES AUTRES ACTEURS
6. PERSPECTIVES

CHAPITRE 7 LES RELATIONS INTERNATIONALES

1. LES OBJECTIFS DE L’ASN À L’INTERNATIONAL
2. LES CONVENTIONS INTERNATIONALES
3. LES RELATIONS MULTILATÉRALES
4. LES RELATIONS BILATÉRALES
5. LES CONFÉRENCES INTERNATIONALES
6. PERSPECTIVES

CHAPITRE 8 LES SITUATIONS D’URGENCE RADIOLOGIQUE

1. LES SITUATIONS D’URGENCE RADIOLOGIQUE NON COUVERTES PAR DES PLANS DE SECOURS
2. LES SITUATIONS DE CRISE NUCLÉAIRE
3. PERSPECTIVES

CHAPITRE 9 LES ACTIVITÉS RADIOLOGIQUES ET BIOMÉDICALES

1. PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS MÉDICALES UTILISANT DES RAYONNEMENTS IONISANTS
2. ÉTAT DU PARC DES INSTALLATIONS
3. DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES RELATIVES AUX APPLICATIONS MÉDICALES DES RAYONNEMENTS IONISANTS
4. BILAN 2005 CONCERNANT LA RADIOPROTECTION DANS LES INSTALLATIONS MÉDICALES ET ÉVÉNEMENTS IMPORTANTS
5. L’IMPACT DES INSTALLATIONS MÉDICALES SUR L’EXPOSITION DES PERSONNELS ET DU PUBLIC
6. LE POINT DE VUE DE L’ASN SUR LA PERCEPTION DE LA RADIOPROTECTION EN MILIEU MÉDICAL
7. PERSPECTIVES

CHAPITRE 10 LES ACTIVITÉS INDUSTRIELLES ET DE RECHERCHE

1. PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS INDUSTRIELLES ET DE RECHERCHE UTILISANT DES RAYONNEMENTS IONISANTS
2. DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES RELATIVES AUX APPLICATIONS INDUSTRIELLES ET DE RECHERCHE
3. ÉTAT DU PARC DES INSTALLATIONS ET DES MOUVEMENTS DE SOURCES
4. PRIORITÉS MISES EN ŒUVRE AU COURS DE L’ANNÉE
5. CONTRÔLE DES SOURCES DE RAYONNEMENTS ET DES INSTALLATIONS
6. ÉLÉMENTS MARQUANTS
7. PERSPECTIVES

CHAPITRE 11 LE TRANSPORT DES MATIÈRES RADIOACTIVES

1. PRÉSENTATION GÉNÉRALE
2. LA RÉGLEMENTATION
3. L’ANALYSE DES DOSSIERS DE SÛRETÉ
4. L’INSPECTION ET LE CONTRÔLE SUR LE TERRAIN
5. LES INCIDENTS ET ACCIDENTS
6. L’ORGANISATION EN CAS D’ACCIDENT
7. PERSPECTIVES

CHAPITRE 12 LES CENTRALES NUCLÉAIRES D’EDF

1. GÉNÉRALITÉS SUR LES CENTRALES NUCLÉAIRES D’EDF
2. LA POLITIQUE D’AMÉLIORATION DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE LA RADIOPROTECTION
3. LA SÛRETÉ DES CENTRALES
4. RADIOPROTECTION ET PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
5. BILANS
6. APPRÉCIATIONS ET PERSPECTIVES

CHAPITRE 13 LES INSTALLATIONS DU CYCLE DU COMBUSTIBLE NUCLÉAIRE

1. LES PRINCIPAUX DOSSIERS COMMUNS AUX INSTALLATIONS
2. LES PRINCIPALES INSTALLATIONS EN ACTIVITÉ
3. LES INSTALLATIONS EN FIN D’ACTIVITÉ
4. PERSPECTIVES

CHAPITRE 14 LES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE RECHERCHE ET LES AUTRES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES

1. LES INSTALLATIONS DU COMMISSARIAT À L’ÉNERGIE ATOMIQUE
2. LES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE RECHERCHE HORS CEA
3. LES IONISATEURS, LES ATELIERS DE MAINTENANCE ET LES AUTRES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES
4. PERSPECTIVES

CHAPITRE 15 LA SÛRETÉ DE LA MISE À L’ARRÊT DÉFINITIF ET DU DÉMANTÈLEMENT DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE

1. LES DISPOSITIONS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIVES
2. LE FINANCEMENT DU DÉMANTÈLEMENT ET DE LA GESTION DES DÉCHETS RADIOACTIFS
3. LA SITUATION DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES EN DÉMANTÈLEMENT EN 2005
4. PERSPECTIVES
5. LISTE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE DÉCLASSÉES AU 31.12.2005
6. LISTE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE ARRÊTÉES DÉFINITIVEMENT AU 31.12.2005

CHAPITRE 16 LES DÉCHETS RADIOACTIFS, L’ASSAINISSEMENT ET LES SITES POLLUÉS

1. LES PRINCIPES DE GESTION DES DÉCHETS RADIOACTIFS
2. LA GESTION DES DÉCHETS TRÈS FAIBLEMENT RADIOACTIFS
3. LA GESTION DES DÉCHETS RADIOACTIFS PAR LEURS PRODUCTEURS
4. L’ENTREPOSAGE DES DÉCHETS RADIOACTIFS ET DU COMBUSTIBLE USÉ
5. LES SITES POLLUÉS PAR DES SUBSTANCES RADIOACTIVES
6. LA GESTION À LONG TERME DES DÉCHETS RADIOACTIFS PAR STOCKAGE
7. PERSPECTIVES
 

ANNEXES

A – INSPECTEURS DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE

B – LISTE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE

C – SIGLES ET ABRÉVIATIONS