Rapport d'information (…) sur le bilan des travaux de la commission des affaires culturelles et de l'éducation au cours de la XVème législature (2017-2022)

Auteur(s) : Bruno Studer

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation

Présentation

Les travaux de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sont mesurés par une série d’indicateurs statistiques, tels le nombre et la durée des réunions, le nombre d’auditions, de textes ou d’amendements examinés, le nombre de rapports publiés – qu’ils soient législatifs, budgétaires ou de contrôle – mais aussi le nombre de désignations effectuées ou de déplacements réalisés. Ce rapport détaille tous ces éléments.

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Sommaire

INTRODUCTION

I. LES ACTIVITÉS LÉGISLATIVES : PROJETS, PROPOSITIONS DE LOI ET PROPOSITIONS DE RÉSOLUTION

A. LES TEXTES EXAMINÉS AU FOND
1. Les projets de loi
2. Les propositions de loi

B. LES TEXTES EXAMINÉS POUR AVIS

C. LES RÉSOLUTIONS

D. LES AVIS SUR LES PROJETS DE LOI DE FINANCES INITIALE

II. LES ACTIVITÉS D’INFORMATION, D’ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE

A. LES AUDITIONS

B. LES MISSIONS D’INFORMATION ET D’ÉVALUATION

1. Les missions d’information classiques
2. Les missions flash
3. Les missions d’évaluation des lois
4. Les missions d’information communes
5. Le groupe de travail sur les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

C. LES AVIS SUR LES PROJETS DE CONTRATS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS

D. LES DEMANDES D’AVIS À L’AUTORITÉ DE LA CONCURRENCE

E. LES AVIS SUR NOMINATIONS

1. Les nominations au titre de l’article 13 de la Constitution
2. Les nominations des membres du collège du Conseil supérieur de l’audiovisuel par le président de l’Assemblée nationale

III. LA GESTION ET LE SUIVI DE LA CRISE SANITAIRE DE LA COVID-19


IV. LES ACTIVITÉS EXTÉRIEURES

A. LES RÉUNIONS DE COMMISSION HORS LES MURS

B. LES VISITES ET DÉPLACEMENTS

C. LES MISSIONS OUTRE-MER ET À L’ÉTRANGER

1. La rentrée scolaire outre-mer
2. Les missions à l’étranger

EXAMEN EN COMMISSION
ANNEXE : LISTE DES PERSONNALITÉS AUDITIONNÉES PAR LA COMMISSION DEPUIS LE 5 JUILLET 2017

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Fiche technique

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 75 pages

Édité par : Assemblée nationale

Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale

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