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L'Arcep publie l'édition 2024 de son rapport annuel en trois tomes :
Le Tome 1, "L'Arcep et les marchés régulés", fait le point sur l'ensemble des missions de l'Autorité, ses actions et décisions au cours de l'année 2023. Il retrace également les activités européennes et internationales de l'Arcep, qui contribuent à la construction européenne et au rayonnement de la régulation française des télécoms.
Le Tome 2, "La Régulation de l'Arcep au service des territoires connectés", est consacré aux actions de l'Arcep en faveur de la connectivité des territoires. Ce document est destiné aux élus, représentants des collectivités locales, représentants de l'État en région, aux associations de consommateurs et opérateurs.
Le Tome 3, "L'état d'internet en France", est consacré notamment aux actions de surveillance du respect de la neutralité d'internet et à l'utilisation des technologies d'adressage IPv6, comme le prévoit le Règlement européen sur l'internet ouvert et la loi sur les autorités administratives indépendantes (AAI). Il intègre également des chapitres consacrés à la qualité de service d'internet, aux interconnexions de données des fournisseurs d'accès à internet, au numérique soutenable et à la régulation de plateformes numériques.
PARTIE 1 Rétrospective de l'année 2023
Les faits marquants de l'Arcep en 2023
Empreinte environnementale du numérique en 2020, 2030 et 2050
Satellites et environnement : un événement lanceur d'alerte
L'Arcep sur le terrain
L'Arcep au service des utilisateurs
Connectivité fixe et mobile
- Des outils pour tous
- Des outils taillés pour les collectivités
- Le panorama de la connectivité mobile en France
- Le panorama de la connectivité fixe en France
Chiffres-clés
- L'Arcep en 2023
- Le secteur des télécoms
- Le secteur postal
- Le secteur de la distribution de la presse
- L'impact environnemental du numérique
PARTIE 2 Les réseaux comme bien commun
CHAPITRE 1 L'Arcep, ses missions, ses pouvoirs
CHAPITRE 2 Organisation et fonctionnement
CHAPITRE 3 Mutualisation des moyens et fonctions support
CHAPITRE 4 Mise en réseau des expertises institutionnelles
CHAPITRE 5 Écoute des utilisateurs, des territoires et des secteurs régulés
CHAPITRE 6 Régulation par la donnée
CHAPITRE 7 Contribution et rayonnement en Europe et à l'international
CHAPITRE 8 Engagement pour un numérique soutenable
PARTIE 3 Les marchés et leur régulation
CHAPITRE 1 La régulation du marché postal
CHAPITRE 2 La régulation de la distribution de la presse
CHAPITRE 3 Accompagner et contrôler le déploiement de la fibre jusqu'à l'utilisateur
CHAPITRE 4 Assurer aux Français une bonne qualité de service sur les réseaux fixes
CHAPITRE 5 Accompagner la fermeture du réseau cuivre
CHAPITRE 6 Permettre la démocratisation de la fibre pour les entreprises
CHAPITRE 7 Veiller à une connectivité mobile de qualité sur l'ensemble des territoires
CHAPITRE 8 Favoriser l'amélioration de la connectivité des territoires ultramarins
CHAPITRE 9 Répondre aux besoins de connectivité mobile des verticaux
CHAPITRE 10 Les autres attributions de fréquences en 2023
CHAPITRE 11 La numérotation et la portabilité
CHAPITRE 12 Le service universel et l'accessibilité
CHAPITRE 13 Les services de radiodiffusion et la régulation de la TNT
CHAPITRE 14 L'état d’internet en France : faits marquants
CHAPITRE 15 La construction d’une nouvelle régulation du numérique et des données
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 144 pages
- Édité par : Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse
