Communication

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Rapport

La représentation de la société française à la télévision et à la...

Auteur(s) moral(aux) : Autorité de Régulation de la Communication audiovisuelle et numérique

Rapport

Rapport d'activité de l'Arcep - Édition 2022 - Tome 1 : L'Arcep et...

Auteur(s) moral(aux) : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Rapport

Rapport d'activité de l'Arcep - Édition 2022 - Tome 3 : L'état...

Auteur(s) moral(aux) : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

En bref

Présidentielle 2022 : quel rôle pour l'Arcom ?

Née le 1er janvier 2022 de la fusion du CSA et de l'Hadopi, l'Arcom est une nouvelle autorité indépendante. En période de campagne présidentielle, elle est notamment en charge du contrôle des temps de parole des candidats dans les médias audiovisuels. Des règles spécifiques du décompte sont entrées en application le 1er janvier 2022.
Eclairage

Les règles de la campagne électorale audiovisuelle et sur Internet...

La campagne électorale audiovisuelle et la campagne électorale sur Internet sont particulièrement encadrées. La loi organique du 25 avril 2016 a modifié les règles d'attribution du temps de parole des candidats.
Rapport

Rapport d'information (…) relatif à la prise en compte des sujets...

Auteur(s) : Sabine Thillaye

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

En bref

Lutte contre les fausses informations : bilan contrasté du CSA sur...

Le CSA publie un deuxième bilan des mesures mises en place pour lutter contre la manipulation de l'information. L'étude cible particulièrement onze plateformes en ligne majeures. Elle observe les moyens mis en œuvre pour le signalement de "fake news" via des systèmes d'algorithmes. Un enjeu majeur à l'approche de l'élection présidentielle.
Rapport

Rapport d'activité 2020 de l'Arcep - Tome 3 : L'état d'internet en...

Auteur(s) moral(aux) : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Rapport

Rapport d'activité 2020 de l'Arcep - Tome 2 : La régulation au...

Auteur(s) moral(aux) : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Rapport

Rapport d'activité 2020 de l'Arcep - Tome 1 : Les marchés régulés

Auteur(s) moral(aux) : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Rapport

Avis sur la lutte contre la haine en ligne

Auteur(s) moral(aux) : Commission nationale consultative des Droits de l'Homme

Rapport

Les mutations du service universel postal - enjeu politique de la...

Auteur(s) : Jean Launay

Auteur(s) moral(aux) : Ministère de l'Economie, des Finances et de la Relance

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