Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Énergie
Remis le 12 septembre 2023
Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale
Remis le 10 septembre 2023
Rapport d'activité
Auteur(s) : Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Remis le 8 septembre 2023
Auteur(s) : Ministère de l'intérieur
Remis le 6 septembre 2023
Auteur(s) : Johanna Barasz ; Peggy Furic ; Bénédicte Galtier ; France Stratégie
Auteur(s) : Direction générale de l'Aviation civile
Remis le 5 septembre 2023
Auteur(s) : Ministère de la culture
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Anne Burstin ; Julien Emmanuelli ; Claude Gady-Cherrier ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er septembre 2023
Auteur(s) : Agnès Audier ; Magali Léo ; Mathilde Lignot-Leloup ; Frédéric Collet ; Anne-Aurélie Epis de Fleurian ; Premier ministre
Remis le 31 août 2023
Auteur(s) : Françoise Moreau-Lalanne ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 15 août 2023
Auteur(s) : Marie-Frédérique Parant ; Pascale Parisot ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Auteur(s) : Olivier Diederichs ; Philippe Louviau ; Jean-Philippe Torterotot ; Serge Catoire ; Inspection générale de l'administration ; Conseil général de l'économie ; Inspection générale de l'environnement et du développement durable
