Républiquefrançaise
Rapport d'activité
Auteur(s) : Agence du service civique
Remis le 14 juillet 2023
Rapport d'étude
Auteur(s) : Christine Gibrat ; Eric Zunino ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Auteur(s) : Benoît Bonnefoi ; Liliane Torlet ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Avis
Auteur(s) : Comité de Suivi des Retraites
Remis le 13 juillet 2023
Auteur(s) : Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Énergie
Auteur(s) : Agence nationale de la cohésion des territoires
Auteur(s) : Cour des comptes
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Frédérique Simon-Delavelle ; Louis-Charles Viossat ; Inspection générale des affaires sociales
Rapport parlementaire
Auteur(s) : François-Noël Buffet ; Philippe Bas ; Jean-Pierre Sueur ; Hervé Marseille ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Remis le 12 juillet 2023
Auteur(s) : Max Brisson ; Annick Billon ; Marie-Pierre Monier ; Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Auteur(s) : Gisèle Jourda ; Jean-François Rapin ; Sénat. Commission des affaires européennes
