Républiquefrançaise
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Cyrille Maillet ; Inspection générale de l'administration
Remis le 15 juin 2023
Rapport d'étude
Auteur(s) : Autorité de régulation des transports
Auteur(s) : Olivier Caudron ; Olivier Rey ; Agnès Walch Mension-Rigau ; Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Rapport d'activité
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : Renaud Fournalès ; Pascal Girault ; Inspection générale de l'administration
Auteur(s) : Inspection générale de la gendarmerie nationale
Rapport officiel
Auteur(s) : Philippe Gillet ; Yves Caristan ; Christine Cherbut ; Patrick Lévy ; Véronique Perdereau ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Auteur(s) : Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement
Auteur(s) : Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Auteur(s) : Centre national d'études spatiales
Remis le 14 juin 2023
