Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Françoise Geng ; Conseil économique et social
Remis le 15 juin 2006
Rapport officiel
Auteur(s) : Francis Giraud ; Premier ministre
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Pierre-Louis Fagniez ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 14 juin 2006
Auteur(s) : Michel Bouvard ; Alain Claeys ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Auteur(s) : Jean-Jacques Hyest ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Auteur(s) : Gilles Carrez ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 13 juin 2006
Auteur(s) : François Marc ; Michel Moreigne ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Marianne Bondaz ; Hélène de Coustin ; Marc Prevot ; Inspection générale de l'administration ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Auteur(s) : Gisèle Gautier ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 12 juin 2006