Les derniers rapports publics

Évaluation de l'enseignement dans l'académie de Versailles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er juillet 2005

Application de la loi du 15 mars 2004 sur le port des signes religieux ostensibles dans les établissements d'enseignement publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hanifa Cherifi  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er juillet 2005

Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Nancy-Metz

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Poirier  ;  François Louis  ;  Jean David  ;  René Dunoyer  ;  Marc Fort  ;  Philippe Forstmann  ;  Alain Séré  ;  Rémy Sueur  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information (...) sur la gestion de la dette de l'Etat dans le contexte européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Girod  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2005

Les exportations de programmes audiovisuels français, diagnostic et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Moniot  ;  Centre national de la cinématographie

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information (...) sur les échanges commerciaux entre la Chine et la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Tony Dreyfus  ;  Hervé Novelli  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information (…) sur l'internet haut débit, la gestion de l'eau, le traitement des déchets et les contrats de plan Etat-régions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Emile Blessig  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur la décentralisation de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le  1er juillet 2005

La protection de l'enfance : groupe de travail sur l'amélioration de la procédure de signalement de l'enfance en danger

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Nogrix  ;  Ministère de la Famille et de l'Enfance

Remis le  1er juillet 2005

Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2004 suivi des réponses des administrations - Rapport sur les résultats et la gestion budgétaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information (...) à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2005

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