Les derniers rapports publics

Rapport d'information (...) pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur l'adaptation des centrales nucléaires aux conséquences du changement climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Lavarde  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport au Parlement sur la langue française - 2023

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Remis le 

L'adaptation au changement climatique du parc des réacteurs nucléaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Services publics aux Antilles : garantir l'accès aux droits

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Défenseur des droits

Remis le 

Rapport d'évaluation de l'Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Coulhon  ;  Françoise Prêteux  ;  Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Rapport annuel 2022 du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques (CSPRT)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Remis le 

Les clauses-miroirs - Quels moyens d'imposer certaines normes européennes de bien-être animal aux importations de produits agricoles et alimentaires ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Loïc Evain  ;  Marie-Hélène Le Henaff  ;  Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Remis le 

Mission sur l'évaluation de l'expérimentation de l'option végétarienne quotidienne pour les collectivités territoriales volontaires introduit par l'article 252 de la loi Climat et Résilience

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Orand  ;  Laurent Raverat  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

L'organisation de la première année des formations supérieures : accueil et réussite des étudiants, transition et construction des parcours, dispositifs d'accompagnement, profil des enseignants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Frédéric Forest  ;  Pierre-Yves Cachard  ;  Amaury Fléges  ;  Aziz Jellab  ;  Michel Lugnier  ;  Françoise Fliche  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

L'action des labels de la création dans les zones rurales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guy Amsellem  ;  Marie Bertin  ;  Isabelle Maréchal  ;  Ministère de la culture

Remis le 

Gouvernance et coordination des instances nationales de régulation numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christophe Ravier  ;  Laurent de Mercey  ;  Conseil général de l'économie

Remis le 

La situation statutaire, juridique, patrimoniale et économique du centre international de Valbonne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Guidet  ;  Antoine Mioche  ;  Sylvie Thirard  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Haut de page