Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Haute Autorité de santé
Remis le 20 février 2023
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil supérieur de la magistrature
Avis
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remis le 16 février 2023
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Catherine Procaccia ; Assemblée nationale ; Sénat ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Frédérique Weixler ; Yves Poncelet ; Léo Lecardonne ; Aïssatou Léna Sène ; Naïl Ver-Ndoye ; Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche ; Inspection générale de l'éducation et de la formation (Sénégal)
Remis le 15 février 2023
Auteur(s) : Bruno Godet ; Karine Guillaume ; Eric Zunino ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Auteur(s) : Institut national du cancer
Auteur(s) : Patrick Dedinger ; Michel Hermeline ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Auteur(s) : Hélène de Comarmond ; Naïda Drif ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Auteur(s) : Jean-Luc Bourgeaux ; Jimmy Pahun ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques
Auteur(s) : Grégoire Thomas ; Véronique Vissac-Charles ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Auteur(s) : Julia Grimault ; Conseil économique, social et environnemental
