Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Natalia Pouzyreff ; Jean-Louis Thiériot ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées
Remis le 15 février 2023
Auteur(s) : Vincent Bru ; Julien Rancoule ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées
Auteur(s) : Thomas Gassilloud ; Yannick Chenevard ; Laurent Jacobelli ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées
Rapport d'étude
Auteur(s) : Gil Avérous ; Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale
Auteur(s) : Christine Lavarde ; Sénat. Commission des finances
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Xavier Gauchard ; Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Auteur(s) : Guillaume Chevrollier ; Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avis
Auteur(s) : France Stratégie
Auteur(s) : Cécile Courrèges ; Mikaël Hautchamp ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Aquilino Morelle ; Aude Muscatelli ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 9 février 2023
Auteur(s) : Comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires
Rapport officiel
Auteur(s) : Haut Conseil du financement de la protection sociale
