Républiquefrançaise
Rapport officiel
Auteur(s) : Édouard Geffray ; Ministère de la culture ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 8 septembre 2025
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil national de la consommation
Auteur(s) : Roland Cubin ; Laurent Girometti ; Philippe Vereecke ; Ministère du logement
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Isabelle Benoteau ; François Carayon ; Thierry Leconte ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Direction interministérielle du numérique
Remis le 5 septembre 2025
Auteur(s) : Emmanuel Clause ; Michel Pascal ; Catherine Rivoallon-Pustoc’h ; Sabine Saint-Germain ; Inspection générale de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Auteur(s) : Laurence Cassegrain ; Paul-Eric Hen ; Inspection générale des affaires culturelles
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : Ministère de l'intérieur
Remis le 4 septembre 2025
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Arthur Delaporte ; Laure Miller ; Assemblée nationale
Auteur(s) : Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Auteur(s) : Véronique Guillermo ; Bruno Lucas ; Gaëlle Turan-Pelletier ; Frédéric Turblin ; Inspection générale des affaires sociales
