Enquête : Votre avis sur Vie-publique.fr nous intéresse ! Répondez à notre enquête. Quelques minutes suffisent.

Les derniers rapports publics

L'agriculture en 2035 dans les aires urbaines de moyenne importance de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées - Aires urbaines d'Albi, Rodez, Montauban et Castelsarrasin-Moissac

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par le groupe de travail sur la lutte contre la pollution de l'air

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la loi encadrant les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle dans les contrats d'édition

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'évaluation de la loi n° 2015-433 du 17 avril 2015 portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse

Rapport

L'orientation des jeunes

Rapport

Le Défenseur des droits - Rapport annuel d'activité 2017

Rapport

L'accueil des enfants de moins de trois ans

Rapport

La coopération européenne en matière d'armement - Un renforcement nécessaire, soumis à des conditions exigeantes

Rapport

Administrateur général des données : rapport au Premier ministre sur la gouvernance de la donnée dans les administrations 2016-2017 - La donnée comme infrastructure essentielle

Rapport

Pour une réforme globale de la fiscalité locale

Rapport

Fin de vie : la France à l'heure des choix

Rapport

Rapport d'activité 2017 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport

Etude de la transplantation de mineurs de La Réunion en France hexagonale (1962-1984)

Rapport

Rapport d'activité 2017 de l'Office français de protection des réfugiés et des apatrides

Rapport

Mission Mineurs non accompagnés - Rapport annuel d'activité 2017

Rapport

Santé publique France - Rapport annuel 2017

Rapport

Rapport (…) sur la proposition de loi transposant la directive du Parlement européen et du Conseil sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulguées contre l'obtention, l'utilisation et la divulgation illicites

Rapport

Rapport annuel 2017 de la Commission nationale du débat public

Rapport

Les temps et les lieux tiers des enfants et des adolescents

Rapport

Rapport d'activité 2017 du Conseil national des villes

Rapport

Haut de page