Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jacques Grosperrin ; Annick Billon ; Colombe Brossel ; Sénat. Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Remis le 18 juin 2025
Auteur(s) : Raphaël Daubet ; Nathalie Goulet ; Sénat
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission pour la restitution des biens et l'indemnisation des victimes de spoliations antisémites
Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France
Auteur(s) : Commission supérieure de Codification
Auteur(s) : Commission nationale consultative des droits de l'homme
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jérôme Letier ; Jean-Christophe Moraud ; Laurent Ferlay ; Inspection générale de la police nationale ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale de la sécurité civile
Remis le 17 juin 2025
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : Marc-Philippe Daubresse ; Mickaël Cosson ; Ministère du logement
Remis le 16 juin 2025
Auteur(s) : Mathilde Viennot ; Marine de Montaignac ; Alice Robinet ; Haut-Commissariat à la stratégie et au plan
Auteur(s) : Jérôme Gautié ; Marilyne Bèque ; Giulia Constantin-Genet ; Olivier Cosnefroy ; Julie Couronné ; Augustin Vicard ; Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
Auteur(s) : Dominique Blanc ; Éric Ginésy ; Taoufik Chegra ; Isabelle Rougier ; Marie-Odile Saillard ; Inspection générale des affaires sociales
