Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 23 octobre 2024
Rapport d'activité
Auteur(s) : Autorité de la qualité de service dans les transports
Remis le 22 octobre 2024
Auteur(s) : Danielle Dubrac ; Pierre Marie-Joseph ; Conseil économique, social et environnemental
Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Thibault Jarade-Pieniek ; Pascal Penaud ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère du Budget
Remis le 21 octobre 2024
Remis le 17 octobre 2024
Auteur(s) : Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Auteur(s) : Magalie Gérard ; Sylvain Reich ; Rémy Broc ; Commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants
Auteur(s) : Patrick Criqui ; Simon Ferrière ; Maxime Gérardin ; France Stratégie
Rapport parlementaire
Auteur(s) : François Gernigon ; Stéphane Viry ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
Remis le 16 octobre 2024
