Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Énergie
Remis le 10 septembre 2024
Auteur(s) : Cécile Gondard-Lalanne ; Evanne Jeanne-Rose ; Conseil économique, social et environnemental
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère des armées
Remis le 9 septembre 2024
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 6 septembre 2024
Auteur(s) : Alexandra Louis ; Délégation interministérielle à l'aide aux victimes
Auteur(s) : Commission pour la rémunération de la copie privée
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Marie-Christine Lepetit ; Jean-Baptiste Rozières ; Matthieu Leclercq ; Emilie Seffray ; Mireille Jarry ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances
Remis le 5 septembre 2024
Auteur(s) : Gilles Lara-Adelaïde ; Aude Charbonnier ; Marie de Sarnez ; Joé Vincent-Galtié ; Erik Rance ; Isabelle Menant ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Conseil d'État
Remis le 4 septembre 2024
Auteur(s) : Alain Triolle ; Nicolas Lefevre ; Matthieu Leclercq ; Adrien Hairault ; Raykhant Lianova ; Isabelle Pavis ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : François Auvigne ; Bruno Kerhuel ; Émile Blaison ; Katia Jodogne-Del Litto ; Nicolas Rousseau ; Laurent Gratieux ; Gaëlle Turan-Pelletier ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales
