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Controverse documentée à propos de quelques idées reçues sur l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Episode n°4 : trop exploitées les forêts disparaissent

Rapport d'étude

28 mai 2014
Rapport au Parlement sur l'intensité sonore en télévision - Année 2014

Rapport d'étude

30 août 2016
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : rapport annuel 2013

Rapport d'activité

6 mai 2015
Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

2 juin 2014
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les politiques temporelles des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

5 juillet 2014
Prise en charge des personnes infectées par les virus de l'hépatite B ou de l'hépatite C

Rapport d'étude

23 mai 2014
Vulnérabilité, identification des risques et protection de l'enfance : nouveaux éclairages et regards croisés

Rapport d'étude

22 mai 2014
Neuvième rapport au Gouvernement et au Parlement de l'Observatoire national de l'enfance en danger

Rapport d'activité

22 mai 2014
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le cadre européen de la sûreté nucléaire

Rapport parlementaire

3 juin 2014
Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

3 juin 2014
Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Tome II : auditions

Rapport parlementaire

2 juin 2014
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'avenir des politiques européennes en matière de liberté, de sécurité et de justice

Rapport parlementaire

28 mai 2014

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