Les derniers rapports publics

Analyses "hydrologie, milieux, usages, climat" dans le bassin Loire-Bretagne - Retour d'expérience sur leur réalisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Céline Debrieu-Levrat  ;  Alain Joly  ;  Claude Gitton  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

L'action du ministère de la culture en direction des habitants des territoires ruraux

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Belin  ;  Maryline Laplace  ;  Nathalie Sultan  ;  Sylviane Tarsot-Gillery  ;  Rémi Tomaszewski  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Quelle gouvernance pour le développement du esport en France ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurence Lefevre  ;  Rémy Gicquel  ;  Éric Quenault  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Les impacts de la part individuelle du pass Culture - Mission d'évaluation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guy Amsellem  ;  Nicolas Orsini  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Mission de simplification du cadre législatif et réglementaire applicable à l'entretien des cours d'eau

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Kholler  ;  Jean-François Landel  ;  Fabien Palhol  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'activité 2023 de la Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

La découverte des métiers au collège - Rapport à madame la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Catoir  ;  Sacha Kallenbach  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté - Rapport d'activité 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Contrôleur général des lieux de privation de liberté

Remis le 

Produire de l'alternative en protection des cultures - Retour d'expérience de plans d'action sur les alternatives non chimiques aux substances actives retirées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Janique Bastok  ;  Michel Larguier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la Cour nationale du droit d'asile (CNDA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bilhac  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Charles Larsonneur  ;  Jean-Louis Thiériot  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Autorité des marchés financiers : Rapport annuel 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité des Marchés financiers

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