Républiquefrançaise
Rapport d'activité
Auteur(s) : Campus France
Remis le 23 janvier 2024
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : Sylvie Pierre-Brossolette ; Xavier Alberti ; Marie-Anne Bernard ; Mahaut Chaudouët-Delmas ; Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Remis le 22 janvier 2024
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jérôme Marchand-Arvier ; Stéphanie Allassonnière ; Aymeril Hoang ; Anne-Sophie Jannot ; Émilie Fauchier-Magnan ; Julien Fradel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 19 janvier 2024
Auteur(s) : Pierre Sirinelli ; Tristan Azzi ; Yves El Hage ; Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Remis le 18 janvier 2024
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Yannick Haury ; Vincent Descoeur ; Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Remis le 17 janvier 2024
Avis
Auteur(s) : Marie-Noëlle Orain ; Anne-Claire Vial ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 16 janvier 2024
Auteur(s) : Xavier Jaravel ; Sylvie Montout ; France Stratégie
Auteur(s) : Dominique Chabanet ; Charles Pujos ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 15 janvier 2024
Auteur(s) : François Hurard ; Emmanuelle Bensimon-Weiler ; Myriam Burdin ; Inspection générale des affaires culturelles
Auteur(s) : Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique
Auteur(s) : Mohamed Aarabi ; Philippe Vincent ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 10 janvier 2024
