Affiner la recherche

La sélection/désélection d'un filtre recharge la page.

Réinitialiser
Rubriques
Type de contenu

5 096 résultat(s)

Conseil des ministres du 10 décembre 2025. Procédure d'agrément des associations et entités pour la conduite d'actions de groupe nationales et transfrontières et précisant leurs obligations en matière de publicité de leurs financements.

Discours

Déclaration de M. Serge Papin, ministre des Petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat, sur les efforts en faveur des entreprises de taille intermédiaire, à Paris le 9 décembre 2025.

Discours

Déclaration de M. Sébastien Martin, ministre délégué, chargé de l'industrie, sur l'industrie européenne, à Bruxelles le 8 décembre 2025.

Discours

Déclaration de M. Serge Papin, ministre des Petites et Moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat, sur la digitalisation du tourisme, à Paris le 21 novembre 2025.

Discours

Déclaration de M. Serge Papin, ministre des Petites et Moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat, sur les distributeurs de matériaux de construction, à Paris le 19 novembre 2025.

Discours

Déclaration par message vidéo de M. Serge Papin, ministre des Petites et Moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat, sur l'action du gouvernement en faveur de l'hôtellerie et de la restauration, à Perpignan le 17 novembre 2025.

Discours

Conseil des ministres du 19 novembre 2025. La sécurité incendie des bâtiments à usage professionnel dans le code de la construction et de l'habitation et modification de certaines procédures d'instruction.

Discours

Déclaration de Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, sur la situation des marchés agricoles, la PAC et le renouvellement des générations d'agriculteurs, à Luxembourg le 27 octobre 2025.

Discours

Déclaration de M. Serge Papin, ministre des Petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat, sur l'action des pouvoirs publics et des associations face aux défaillances d'entreprises, à Paris le 27 octobre 2025.

Discours

Conseil des ministres du 22 octobre 2025. Procédures d'agrément en matière sanitaire animale.

Discours

Haut de page