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Date

Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé - Tome I : rapport

Rapport

4 janvier 2017

Propositions d'actions pour mieux gérer les inondations en zone méditerranéenne et limiter leurs conséquences

Rapport

3 janvier 2017

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 entre l'Etat et France Médias Monde

Rapport

4 janvier 2017

Rapport d'information (…) sur le projet de décret d'avance notifié le 23 septembre 2016, relatif au financement de dépenses urgentes, transmis pour avis à la commission (…)

Rapport

4 janvier 2017

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le dispositif adultes-relais

Rapport

4 janvier 2017

Rapport d'information (...) sur les actes du colloque "Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès" organisé le 22 septembre 2016

Rapport

4 janvier 2017

Anticiper et prévenir la perte de patrimoine génétique en cas de crises sanitaires (application aux races ovines)

Rapport

3 janvier 2017

Rapport d'information au nom de la commission des finances sur l'impact du protocole sur la modernisation des parcours professionnels, carrières et rémunérations (PPCR) relatif à l'avenir de la fonction publique de novembre 2015 sur les régimes de retrait

Rapport

3 janvier 2017

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Où va l'Etat territorial ? Le point de vue des collectivités »

Rapport

3 janvier 2017

Rapport d'information (...) sur la prise en charge de personnes handicapées en dehors du territoire français

Rapport

4 janvier 2017

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